17 mars 2025
9
délibérations
7
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Subvention pour les marchés semi nocturnes 2025
Subvention à lAFR pour l'exercice 2025
Taux de fongibilité Budget principal de la Commune, de lassainissement collectif et du lotissement Kergornet
Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget lotissement Kergornet
Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 - Budget commune, assainissement collectif et lotissement Kergornet
Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget Assainissement collectif
Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget Commune
Assainissement : contrôle des installations en cas de mutation
Sélection d'un prestataire pour la mission SPS-CT ateliers techniques et Sheridans
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