Conseil municipal du 2024-11-25
59
délibérations
26
Finances & Budget
14
Urbanisme & Travaux
8
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (59)
Autorisation dengagement des dépenses dinvestissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025 - Commune
Demande de garantie demprunt de Morbihan Habitat
Délibération relative à la redevance Performance systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025
Tarif des interventions du service technique
Tarifs communaux 2025
Fournitures scolaires 2025
Admission en non — valeur Budget Assainissement collectif
Autorisation dengagement des dépenses dinvestissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025 - Commune
Proposition dachat dun micro tracteur au service technique
Ouverture dun compte à terme
Délibération relative à la redevance Performance systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025
Tarifs de lassainissement collectif 2025
Subvention aux associations 2024
Modalité de financement dun projet de lécole publique
Demande de garantie demprunt de Morbihan Habitat
Subvention aux associations 2024
Tarifs de lassainissement collectif 2025
Tarifs communaux 2025
Fournitures scolaires 2025
Admission en non — valeur Budget Assainissement collectif
Autorisation dengagement des dépenses dinvestissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025 - Commune
Tarif des interventions du service technique
Modalité de financement dun projet de lécole publique
Demande de garantie demprunt de Morbihan Habitat
Délibération relative à la redevance Performance systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025
Ouverture dun compte à terme
Exercice du droit de préemption
Mise à jour du tableau de la voirie communale
Modification dune voie existante « Rue du Pont-Glaz »
Modification dénomination et numérotation dune voie de circulation existante : Rue de Park En Ty
Dénomination et numérotation dune nouvelle voie de circulation : Rue du Clos Glazik
Création et dénomination dune voie de circulation : Impasse de LEtang
Attribution de la mission de maitrise doeuvre pour les ateliers techniques
Modification dénomination et numérotation dune voie de circulation existante : Rue de Park En Ty
Attribution de la mission de maitrise doeuvre pour les ateliers techniques
Mise à jour du tableau de la voirie communale
Exercice du droit de préemption
Dénomination et numérotation dune nouvelle voie de circulation : Rue du Clos Glazik
Modification dune voie existante « Rue du Pont-Glaz »
Création et dénomination dune voie de circulation : Impasse de LEtang
Convention pour laccompagnement dun élève en situation de handicap sur la pause méridienne
Convention avec lassociation Gepetto
Projet de convention avec lassociation des restos du coeur
Plan de formation des acteurs de l'enfance et de la jeunesse - CTG 2024-2028
Plan de formation des acteurs de l'enfance et de la jeunesse - CTG 2024-2028
Projet de convention avec lassociation des restos du coeur
Convention avec lassociation Gepetto
Convention pour laccompagnement dun élève en situation de handicap sur la pause méridienne
Transfert doffice des voies privées dans le domaine public
Abandon de la cession de la parcelle cadastrée ZN 341 rue Nouvelle
Cession à titre gracieux de la parcelle rue Hent en douar - Modification de la délibération de septembre 2024
Cession à titre gracieux de la parcelle rue Hent en douar - Modification de la délibération de septembre 2024
Abandon de la cession de la parcelle cadastrée ZN 341 rue Nouvelle
Transfert doffice des voies privées dans le domaine public
Règlement de location du matériel
Règlement de location du matériel
Contractualisation avec léco — organisme ALCOME
Proposition dachat dun micro tracteur au service technique
Contractualisation avec léco — organisme ALCOME
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