30 septembre 2024
11
délibérations
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Taux de promotion 2024
Mise à jour du tableau des effectifs
Actualisation de la prime de fin dannée
Convention avec Morbihan Energie pour rajouter un point l'umineux sur le parking de la s'alle Xavier Grall
Convention avec la BBO pour l'entretien des espaces verts de la zone de Bellevue
Cession de foncier emprise de la parcelle ZS 45
Modification de la délibération D20240415_05 D'ésaffectation et cession de la parcelle ZN 341 rue nouvelle
Modification des crédits alloués à l'école publique pour les sorties scolaires
Projet de règlement de busage de la commune
Bilan triennal de l'état du zéro artificialisation nette (ZAN) sur la commune
Modification du règlement du cimetière
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