25 novembre 2024
59
délibérations
21
Finances & Budget
14
Autres decisions
6
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (59)
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025 - Commune
Demande de garantie d'emprunt de Morbihan Habitat
Délibération relative à la redevance Performance systèmes d'assainissement c'ollectif pour l'année 2025
Tarif des interventions du service technique
Tarifs communaux 2025
Admission en non — valeur Budget Assainissement collectif
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025 - Commune
Délibération relative à la redevance Performance systèmes d'assainissement c'ollectif pour l'année 2025
Tarifs de lassainissement collectif 2025
Subvention aux associations 2024
Modalité de financement d'un projet de l'école publique
Demande de garantie d'emprunt de Morbihan Habitat
Subvention aux associations 2024
Tarifs de lassainissement collectif 2025
Tarifs communaux 2025
Admission en non — valeur Budget Assainissement collectif
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025 - Commune
Tarif des interventions du service technique
Modalité de financement d'un projet de l'école publique
Demande de garantie d'emprunt de Morbihan Habitat
Délibération relative à la redevance Performance systèmes d'assainissement c'ollectif pour l'année 2025
Exercice du droit de préemption
Règlement de l'ocation du matériel
Proposition dachat d'un micro tracteur au service technique
Transfert doffice des voies privées dans le domaine public
Ouverture d'un compte à terme
Modification d'une voie existante « Rue du Pont-Glaz »
Contractualisation avec léco — organisme ALCOME
Règlement de l'ocation du matériel
Contractualisation avec léco — organisme ALCOME
Proposition dachat d'un micro tracteur au service technique
Ouverture d'un compte à terme
Transfert doffice des voies privées dans le domaine public
Exercice du droit de préemption
Modification d'une voie existante « Rue du Pont-Glaz »
Modification dénomination et numérotation d'une voie de circulation existante : Rue de Park En Ty
Dénomination et numérotation d'une nouvelle voie de circulation : Rue du Clos Glazik
Création et dénomination d'une voie de circulation : Impasse de LEtang
Modification dénomination et numérotation d'une voie de circulation existante : Rue de Park En Ty
Dénomination et numérotation d'une nouvelle voie de circulation : Rue du Clos Glazik
Création et dénomination d'une voie de circulation : Impasse de LEtang
Attribution de la mission de maitrise doeuvre pour les ateliers techniques
Convention avec l'association Gepetto
Projet de convention avec l'association des restos du coeur
Projet de convention avec l'association des restos du coeur
Convention avec l'association Gepetto
Attribution de la mission de maitrise doeuvre pour les ateliers techniques
Abandon de la cession de la parcelle cadastrée ZN 341 rue Nouvelle
Cession à titre gracieux de la parcelle rue Hent en d'ouar - Modification de la délibération de s'eptembre 2024
Cession à titre gracieux de la parcelle rue Hent en d'ouar - Modification de la délibération de s'eptembre 2024
Abandon de la cession de la parcelle cadastrée ZN 341 rue Nouvelle
Fournitures scolaires 2025
Fournitures scolaires 2025
Mise à jour du tableau de la voirie communale
Mise à jour du tableau de la voirie communale
Convention pour laccompagnement d'un élève en situation de handicap sur la pause méridienne
Convention pour laccompagnement d'un élève en situation de handicap sur la pause méridienne
Plan de formation des acteurs de l'enfance et de la jeunesse - CTG 2024-2028
Plan de formation des acteurs de l'enfance et de la jeunesse - CTG 2024-2028
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