Conseil municipal du 2024-11-25
59
délibérations
21
Finances & Budget
14
Autres decisions
6
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (59)
Autorisation dengagement des dépenses dinvestissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025 - Commune
Demande de garantie demprunt de Morbihan Habitat
Délibération relative à la redevance Performance systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025
Tarif des interventions du service technique
Tarifs communaux 2025
Admission en non — valeur Budget Assainissement collectif
Autorisation dengagement des dépenses dinvestissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025 - Commune
Délibération relative à la redevance Performance systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025
Tarifs de lassainissement collectif 2025
Subvention aux associations 2024
Modalité de financement dun projet de lécole publique
Demande de garantie demprunt de Morbihan Habitat
Subvention aux associations 2024
Tarifs de lassainissement collectif 2025
Tarifs communaux 2025
Admission en non — valeur Budget Assainissement collectif
Autorisation dengagement des dépenses dinvestissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025 - Commune
Tarif des interventions du service technique
Modalité de financement dun projet de lécole publique
Demande de garantie demprunt de Morbihan Habitat
Délibération relative à la redevance Performance systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025
Exercice du droit de préemption
Règlement de location du matériel
Proposition dachat dun micro tracteur au service technique
Transfert doffice des voies privées dans le domaine public
Ouverture dun compte à terme
Modification dune voie existante « Rue du Pont-Glaz »
Contractualisation avec léco — organisme ALCOME
Règlement de location du matériel
Contractualisation avec léco — organisme ALCOME
Proposition dachat dun micro tracteur au service technique
Ouverture dun compte à terme
Transfert doffice des voies privées dans le domaine public
Exercice du droit de préemption
Modification dune voie existante « Rue du Pont-Glaz »
Mise à jour du tableau de la voirie communale
Abandon de la cession de la parcelle cadastrée ZN 341 rue Nouvelle
Cession à titre gracieux de la parcelle rue Hent en douar - Modification de la délibération de septembre 2024
Cession à titre gracieux de la parcelle rue Hent en douar - Modification de la délibération de septembre 2024
Abandon de la cession de la parcelle cadastrée ZN 341 rue Nouvelle
Mise à jour du tableau de la voirie communale
Modification dénomination et numérotation dune voie de circulation existante : Rue de Park En Ty
Dénomination et numérotation dune nouvelle voie de circulation : Rue du Clos Glazik
Création et dénomination dune voie de circulation : Impasse de LEtang
Modification dénomination et numérotation dune voie de circulation existante : Rue de Park En Ty
Dénomination et numérotation dune nouvelle voie de circulation : Rue du Clos Glazik
Création et dénomination dune voie de circulation : Impasse de LEtang
Attribution de la mission de maitrise doeuvre pour les ateliers techniques
Convention avec lassociation Gepetto
Projet de convention avec lassociation des restos du coeur
Projet de convention avec lassociation des restos du coeur
Convention avec lassociation Gepetto
Attribution de la mission de maitrise doeuvre pour les ateliers techniques
Fournitures scolaires 2025
Fournitures scolaires 2025
Convention pour laccompagnement dun élève en situation de handicap sur la pause méridienne
Convention pour laccompagnement dun élève en situation de handicap sur la pause méridienne
Plan de formation des acteurs de l'enfance et de la jeunesse - CTG 2024-2028
Plan de formation des acteurs de l'enfance et de la jeunesse - CTG 2024-2028
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