CM

17 juin 2024

Merlevenez 28 délibérations

28

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (28)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations

Mise à jour du tableau de classement des voies communales

ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZR 52 « Landes de Plouhinec » - Kerplévert

ACQUISITION DE FONCIER Emprise de la parcelle ZH 647 - 10, rue du Pont-Glaz

Dénomination des voies Voies de liaisons entre les hameaux hors agglomération

Mise à jour du tableau de classement des voies communales

Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement « Le Petit Commun »

Numérotation des voies HAMEAUX ET VOIES HORS AGGLOMERATION

Dénomination des voies Voies publiques dans les hameaux hors agglomération

Numérotation des voies Rue de la MADELEINE

Numérotation des voies Route de PONT-LOROIS

Numérotation des voies Rue GLENMOR

Numérotation des voies Rue NOUVELLE

Numérotation des voies Rue des LAURIERS

Dénomination des voies « CHEMIN DES PRES DE LOCOHIN »

Dénomination des voies « Impasse des CHENES »

ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZP 88 « Domaine des Ecureuils » - Saint-Sauveur

Finances & Budget 6 délibérations

Participation de la commune au fonctionnement de l'école privée Notre Dame de Joie Année 2024

Forfait scolaire 2024

C'oupons sport et c'ulture Année 2024

Versement du forfait scolaire communal à l'école Diwan de Riantec Année 2024

Proposition de motion pour le Conseil Municipal - finances publiques

Intégration des travaux réalisés en régie 2023 et 2024

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam - Année 2024

Approbation de la procédure de d'ésaffectation et déclassement du d'omaine public communal d'une emprise de la voirie : Rue HENT EN D'OUAR

Cession de foncier Emprise de la rue HENT EN D'OUAR ZA DE BELLEVUE

Cession de foncier Emprise de la Voie Communale n° 20 KERPLEVERT

Approbation de la procédure de d'ésaffectation et déclassement du d'omaine public communal d'une emprise de la voirie : voie communale VC n° 20 du village de Kerplévert

Ressources humaines 1 délibération

Proposition de convention avec le CDG56 pour assurer la Mission dInspection santé-sécurité du travail (ACFI)

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