17 juin 2024
28
délibérations
16
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Mise à jour du tableau de classement des voies communales
ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZR 52 « Landes de Plouhinec » - Kerplévert
ACQUISITION DE FONCIER Emprise de la parcelle ZH 647 - 10, rue du Pont-Glaz
Dénomination des voies Voies de liaisons entre les hameaux hors agglomération
Mise à jour du tableau de classement des voies communales
Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement « Le Petit Commun »
Numérotation des voies HAMEAUX ET VOIES HORS AGGLOMERATION
Dénomination des voies Voies publiques dans les hameaux hors agglomération
Numérotation des voies Rue de la MADELEINE
Numérotation des voies Route de PONT-LOROIS
Numérotation des voies Rue GLENMOR
Numérotation des voies Rue NOUVELLE
Numérotation des voies Rue des LAURIERS
Dénomination des voies « CHEMIN DES PRES DE LOCOHIN »
Dénomination des voies « Impasse des CHENES »
ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZP 88 « Domaine des Ecureuils » - Saint-Sauveur
Participation de la commune au fonctionnement de l'école privée Notre Dame de Joie Année 2024
Forfait scolaire 2024
C'oupons sport et c'ulture Année 2024
Versement du forfait scolaire communal à l'école Diwan de Riantec Année 2024
Proposition de motion pour le Conseil Municipal - finances publiques
Intégration des travaux réalisés en régie 2023 et 2024
Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam - Année 2024
Approbation de la procédure de d'ésaffectation et déclassement du d'omaine public communal d'une emprise de la voirie : Rue HENT EN D'OUAR
Cession de foncier Emprise de la rue HENT EN D'OUAR ZA DE BELLEVUE
Cession de foncier Emprise de la Voie Communale n° 20 KERPLEVERT
Approbation de la procédure de d'ésaffectation et déclassement du d'omaine public communal d'une emprise de la voirie : voie communale VC n° 20 du village de Kerplévert
Proposition de convention avec le CDG56 pour assurer la Mission dInspection santé-sécurité du travail (ACFI)
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