Conseil municipal du 2024-06-17

Merlevenez 17 juin 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Mise à jour du tableau de classement des voies communales - Participation de la commune au fonctionnement de l'école privée Notre Dame de Joie Année 2024 - Forfait scolaire 2024 - Coupons sport et culture Année 2024 - Versement du forfait scolaire communal à lécole Diwan de Riantec Année 2024 - Proposition de convention avec le CDG56 pour assurer la Mission dInspection santé-sécurité du travail (ACFI) - Convention de partenariat avec lécole de musique associative Sonam - Année 2024 - Proposition de motion pour le Conseil Municipal - finances publiques - Intégration des travaux réalisés en régie 2023 et 2024 - ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZR 52 « Landes de Plouhinec » - Kerplévert - ACQUISITION DE FONCIER Emprise de la parcelle ZH 647 - 10, rue du Pont-Glaz - Approbation de la procédure de désaffectation et déclassement du domaine public communal dune emprise de la voirie : Rue - Cession de foncier Emprise de la rue HENT EN DOUAR ZA DE BELLEVUE - Cession de foncier Emprise de la Voie Communale n° 20 KERPLEVERT - Approbation de la procédure de désaffectation et déclassement du domaine public communal dune emprise de la voirie : voi - Dénomination des voies Voies de liaisons entre les hameaux hors agglomération - Mise à jour du tableau de classement des voies communales - Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement « Le Petit Commun » - Numérotation des voies HAMEAUX ET VOIES HORS AGGLOMERATION - Dénomination des voies Voies publiques dans les hameaux hors agglomération

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Délibérations (28)

🏗️ Urbanisme & Travaux 16 délibérations
20240617

Mise à jour du tableau de classement des voies communales

20240617

ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZR 52 « Landes de Plouhinec » - Kerplévert

20240617

ACQUISITION DE FONCIER Emprise de la parcelle ZH 647 - 10, rue du Pont-Glaz

20240617

Dénomination des voies Voies de liaisons entre les hameaux hors agglomération

20240617

Mise à jour du tableau de classement des voies communales

20240617

Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement « Le Petit Commun »

20240617

Numérotation des voies HAMEAUX ET VOIES HORS AGGLOMERATION

20240617

Dénomination des voies Voies publiques dans les hameaux hors agglomération

20240617

Numérotation des voies Rue de la MADELEINE

20240617

Numérotation des voies Route de PONT-LOROIS

20240617

Numérotation des voies Rue GLENMOR

20240617

Numérotation des voies Rue NOUVELLE

20240617

Numérotation des voies Rue des LAURIERS

20240617

Dénomination des voies « CHEMIN DES PRES DE LOCOHIN »

20240617

Dénomination des voies « Impasse des CHENES »

20240617

ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZP 88 « Domaine des Ecureuils » - Saint-Sauveur

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20240617

Participation de la commune au fonctionnement de l'école privée Notre Dame de Joie Année 2024

20240617

Forfait scolaire 2024

20240617

Coupons sport et culture Année 2024

20240617

Versement du forfait scolaire communal à lécole Diwan de Riantec Année 2024

20240617

Proposition de motion pour le Conseil Municipal - finances publiques

20240617

Intégration des travaux réalisés en régie 2023 et 2024

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
20240617

Convention de partenariat avec lécole de musique associative Sonam - Année 2024

20240617

Approbation de la procédure de désaffectation et déclassement du domaine public communal dune emprise de la voirie : Rue HENT EN DOUAR

20240617

Cession de foncier Emprise de la rue HENT EN DOUAR ZA DE BELLEVUE

20240617

Cession de foncier Emprise de la Voie Communale n° 20 KERPLEVERT

20240617

Approbation de la procédure de désaffectation et déclassement du domaine public communal dune emprise de la voirie : voie communale VC n° 20 du village de Kerplévert

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240617

Proposition de convention avec le CDG56 pour assurer la Mission dInspection santé-sécurité du travail (ACFI)

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