Conseil municipal du 2024-06-17
28
délibérations
8
Environnement
8
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Mise à jour du tableau de classement des voies communales
ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZR 52 « Landes de Plouhinec » - Kerplévert
ACQUISITION DE FONCIER Emprise de la parcelle ZH 647 - 10, rue du Pont-Glaz
Dénomination des voies Voies de liaisons entre les hameaux hors agglomération
Mise à jour du tableau de classement des voies communales
Numérotation des voies HAMEAUX ET VOIES HORS AGGLOMERATION
Dénomination des voies Voies publiques dans les hameaux hors agglomération
ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZP 88 « Domaine des Ecureuils » - Saint-Sauveur
Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement « Le Petit Commun »
Numérotation des voies Rue de la MADELEINE
Numérotation des voies Route de PONT-LOROIS
Numérotation des voies Rue GLENMOR
Numérotation des voies Rue NOUVELLE
Numérotation des voies Rue des LAURIERS
Dénomination des voies « CHEMIN DES PRES DE LOCOHIN »
Dénomination des voies « Impasse des CHENES »
Intégration des travaux réalisés en régie 2023 et 2024
Approbation de la procédure de désaffectation et déclassement du domaine public communal dune emprise de la voirie : Rue HENT EN DOUAR
Cession de foncier Emprise de la rue HENT EN DOUAR ZA DE BELLEVUE
Cession de foncier Emprise de la Voie Communale n° 20 KERPLEVERT
Approbation de la procédure de désaffectation et déclassement du domaine public communal dune emprise de la voirie : voie communale VC n° 20 du village de Kerplévert
Participation de la commune au fonctionnement de l'école privée Notre Dame de Joie Année 2024
Forfait scolaire 2024
Versement du forfait scolaire communal à lécole Diwan de Riantec Année 2024
Coupons sport et culture Année 2024
Proposition de convention avec le CDG56 pour assurer la Mission dInspection santé-sécurité du travail (ACFI)
Convention de partenariat avec lécole de musique associative Sonam - Année 2024
Proposition de motion pour le Conseil Municipal - finances publiques
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