CM

17 juin 2024

Merlevenez 28 délibérations

28

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

5

Environnement

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Délibérations (28)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Intégration des travaux réalisés en régie 2023 et 2024

ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZR 52 « Landes de Plouhinec » - Kerplévert

ACQUISITION DE FONCIER Emprise de la parcelle ZH 647 - 10, rue du Pont-Glaz

Approbation de la procédure de d'ésaffectation et déclassement du d'omaine public communal d'une emprise de la voirie : Rue HENT EN D'OUAR

Cession de foncier Emprise de la rue HENT EN D'OUAR ZA DE BELLEVUE

Cession de foncier Emprise de la Voie Communale n° 20 KERPLEVERT

Approbation de la procédure de d'ésaffectation et déclassement du d'omaine public communal d'une emprise de la voirie : voie communale VC n° 20 du village de Kerplévert

ACQUISITION DE FONCIER Parcelle cadastrée ZP 88 « Domaine des Ecureuils » - Saint-Sauveur

Autres decisions 8 délibérations

Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement « Le Petit Commun »

Numérotation des voies Rue de la MADELEINE

Numérotation des voies Route de PONT-LOROIS

Numérotation des voies Rue GLENMOR

Numérotation des voies Rue NOUVELLE

Numérotation des voies Rue des LAURIERS

Dénomination des voies « CHEMIN DES PRES DE LOCOHIN »

Dénomination des voies « Impasse des CHENES »

Environnement 5 délibérations

Mise à jour du tableau de classement des voies communales

Dénomination des voies Voies de liaisons entre les hameaux hors agglomération

Mise à jour du tableau de classement des voies communales

Numérotation des voies HAMEAUX ET VOIES HORS AGGLOMERATION

Dénomination des voies Voies publiques dans les hameaux hors agglomération

Éducation 3 délibérations

Participation de la commune au fonctionnement de l'école privée Notre Dame de Joie Année 2024

Forfait scolaire 2024

Versement du forfait scolaire communal à l'école Diwan de Riantec Année 2024

Sport 1 délibération

C'oupons sport et c'ulture Année 2024

Social & Santé 1 délibération

Proposition de convention avec le CDG56 pour assurer la Mission dInspection santé-sécurité du travail (ACFI)

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam - Année 2024

Finances & Budget 1 délibération

Proposition de motion pour le Conseil Municipal - finances publiques

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