11 mars 2024
17
délibérations
9
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Vote du Compte Administratif 2023 Budget Assainissement collectif
Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget Assainissement collectif
Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget lotissement Kergornet
Taux de fongibilité Budget principal de la Commune, de lassainissement collectif et du lotissement Kergornet
Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget Commune
Vote du Compte Administratif 2023 Budget lotissement Kergornet
Vote du Compte Administratif 2023 Budget Assainissement collectif
Vote du Compte Administratif 2023 Budget Commune
Approbation des comptes de gestion 2023 Budget Commune, Assainissement Collectif et Lotissement Kergornet
Dénomination des voies RUE DE KERENTRECH
Numérotation des voies Rue Le CLOS du BOURG
Numérotation des voies Rue Jacques BREL
Etat des indemnités des élus au titre de l'année 2023
Approbation du projet de création dateliers techniques
Convention avec la Communauté de Communes pour l'instruction mutualisée des d'emandes d'autorisation d'urbanisme
ACQUISITION DE FONCIER EMPRISE DE LA PARCELLE ZH 647 - 10, rue du Pont-Glaz
RETROCESSION de VOIRIE et ESPACES COMMUNS lotissement « LA LANDE DU RUISSEAU 1 »
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