Conseil municipal du 2024-03-11

Merlevenez 11 mars 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Finances & Budget

5

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Vote du Compte Administratif 2023 Budget Assainissement collectif - Dénomination des voies RUE DE KERENTRECH - RETROCESSION de VOIRIE et ESPACES COMMUNS lotissement « LA LANDE DU RUISSEAU 1 » - Numérotation des voies Rue Le CLOS du BOURG - Numérotation des voies Rue Jacques BREL - Convention avec la Communauté de Communes pour linstruction mutualisée des demandes dautorisation durbanisme - ACQUISITION DE FONCIER EMPRISE DE LA PARCELLE ZH 647 - 10, rue du Pont-Glaz - Etat des indemnités des élus au titre de lannée 2023 - Approbation du projet de création dateliers techniques - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget Assainissement collectif - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget lotissement Kergornet - Taux de fongibilité Budget principal de la Commune, de lassainissement collectif et du lotissement Kergornet - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget Commune - Vote du Compte Administratif 2023 Budget lotissement Kergornet - Vote du Compte Administratif 2023 Budget Assainissement collectif - Vote du Compte Administratif 2023 Budget Commune - Approbation des comptes de gestion 2023 Budget Commune, Assainissement Collectif et Lotissement Kergornet

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20240311

Vote du Compte Administratif 2023 Budget Assainissement collectif

20240311

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget Assainissement collectif

20240311

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget lotissement Kergornet

20240311

Taux de fongibilité Budget principal de la Commune, de lassainissement collectif et du lotissement Kergornet

20240311

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget Commune

20240311

Vote du Compte Administratif 2023 Budget lotissement Kergornet

20240311

Vote du Compte Administratif 2023 Budget Assainissement collectif

20240311

Vote du Compte Administratif 2023 Budget Commune

20240311

Approbation des comptes de gestion 2023 Budget Commune, Assainissement Collectif et Lotissement Kergornet

📄 Autres decisions 5 délibérations
20240311

Dénomination des voies RUE DE KERENTRECH

20240311

Numérotation des voies Rue Le CLOS du BOURG

20240311

Numérotation des voies Rue Jacques BREL

20240311

Etat des indemnités des élus au titre de lannée 2023

20240311

Approbation du projet de création dateliers techniques

🌱 Environnement 2 délibérations
20240311

RETROCESSION de VOIRIE et ESPACES COMMUNS lotissement « LA LANDE DU RUISSEAU 1 »

20240311

ACQUISITION DE FONCIER EMPRISE DE LA PARCELLE ZH 647 - 10, rue du Pont-Glaz

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240311

Convention avec la Communauté de Communes pour linstruction mutualisée des demandes dautorisation durbanisme

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