Conseil municipal du 2025-04-14

Mernel 14 avril 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 034- ARGENT DE POCHE CONVENTION AVEC VALLONS DE HAUTE BRETAGNE COMMUNAUTÉ - 033-DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - 031-TRANSPORT SCOLAIRE DEMANDE DE DÉROGATION - 030-PARTICIPATION AUX SORTIES SCOLAIRES DES MERNELLOIS SCOLARISÉS EN DEHORS DE LA COMMUNE - 029 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025 - 028 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE RELATIVE A LA TARIFICATION SOCIALE - 027 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LAGENCE LOCALE DE LENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC) - 026 -VALIDATION DU CCTP POUR LE MARCHE DE MAITRISE DUVRE RELATIF A LA RENOVATION ET LA MISE EN ACCESSIBILITE DE LA MAIRI - 032- SAGE VILAINE AVIS DE LA COMMUNE

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

033 — DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER

2025

027 — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LAGENCE LOCALE DE LENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC)

2025

026 — VALIDATION DU CCTP POUR LE MARCHE DE MAITRISE DUVRE RELATIF A LA RENOVATION ET LA MISE EN ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE

2025

032 — SAGE VILAINE AVIS DE LA COMMUNE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

029 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025

2025

028 — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE RELATIVE A LA TARIFICATION SOCIALE

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

034 — ARGENT DE POCHE CONVENTION AVEC VALLONS DE HAUTE BRETAGNE COMMUNAUTÉ

Sport 1 délibération
2025

031 — TRANSPORT SCOLAIRE DEMANDE DE DÉROGATION

🎓 Éducation 1 délibération
2025

030 — PARTICIPATION AUX SORTIES SCOLAIRES DES MERNELLOIS SCOLARISÉS EN DEHORS DE LA COMMUNE

WEB megalis:2025:13302:2025-04-14
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