Conseil municipal du 2025-03-24

Mernel 24 mars 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Sport

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 023 - AMENDES DE POLICE - 025- DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER - 024- SCOT AVIS DE LA COMMUNE - 022 - VOIRIE STATIONNEMENT DES POIDS LOURDS - 020- Budget Principal Affectation du résultat 2024 - 019-DEROGATION TRANSPORT SCOLAIRE - 018-TRANSPORT SCOLAIRE RENOUVELLEMENT CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCES AVEC LE CONSEIL REGIONAL - 015- Vote des taux 2025 des taxes locales - 017 - Aménagement terrain de football - 016 - DEVIS SAUR - CHANGEMENT D'UN HYDRANT - 014- Budget Principal Vote du CFU 2024 - 013-BUDGET ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU CFU 2024_1

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

023 — AMENDES DE POLICE

2025

020 — Budget Principal Affectation du résultat 2024

2025

015 — Vote des taux 2025 des taxes locales

2025

017 — Aménagement terrain de football

2025

016 — DEVIS SAUR - CHANGEMENT D'UN HYDRANT

2025

014 — Budget Principal Vote du CFU 2024

2025

013 — BUDGET ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU CFU 2024_1

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

025 — DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER

2025

024 — SCOT AVIS DE LA COMMUNE

2025

022 — VOIRIE STATIONNEMENT DES POIDS LOURDS

⚽ Sport 2 délibérations
2025

019 — DEROGATION TRANSPORT SCOLAIRE

2025

018 — TRANSPORT SCOLAIRE RENOUVELLEMENT CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCES AVEC LE CONSEIL REGIONAL

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