CM
21 octobre 2024
Mernel
7 délibérations
7
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Urbanisme & Travaux
4 délibérations
2024
Photovoltaïque au Sol et Agrivoltaïsme
2024
Actualisation du Tableau des Voies Communales Classement des Chemins Ruraux en Voies Communales
2024
D'eclarations d'Intention d'Aliener
2024
Actualisation de la Redevance Assainissement Collectif
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
074 _ Demande acquisition d'un terrain communal à la Menais
Ressources humaines
1 délibération
2024
Recensement 2025 — Rémunération des Agents Recenseurs
Finances & Budget
1 délibération
2024
073_budget Principal DM3
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