Conseil municipal du 2024-09-16
7
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (7)
067 — TÉLÉTHON SUBVENTION 2025 À L'AFM.
066 — BUDGET PRINCIPAL DÉCISION MODIFICATIVE N°2.
065 — SALLE ANOWARETH UTILISATION DE LÉCRAN ET DU VIDÉOPROJECTEUR TARIFICATION.
064 — INDEMNISATION DE LA COMMUNE POUR SES TERRAINS SITUÉS DANS LE PÉRIMÈTRE RAPPROCHÉ DE PROTECTION DU CAPTAGE DEAU POTABLE DE MERNEL.
068 — DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER.
062 — RD 65 - RD 772 BARREAU NORD-EST DE VAL DANAST MERNEL OBECTIFS ET MODALITÉS DE CONCERTATION ASSOCIÉ AUX ÉTUDES DE DÉFINITION DU PROJET.
063 — TRANSPORT SCOLAIRE DEMANDE DAMÉNAGEMENT DE TRAJET
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