Conseil municipal du 2024-04-15

Mernel 15 avril 2024 9 délibérations
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9

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

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Culture & Patrimoine

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 042 - Déclarations d'intention d'aliéner - 041 - Convention de gestion des chats libres - 040 - Convention pour le contrôle des appareils de défense contre l'incendie - 039 - Voeu de soutien au comité d'appui à l'hôpital de Redon Carentoir - 038 - Appel à renouvellement PEFC 20242029 - 037 - Demande d'adhésion au FREDON - 036 - Participation aux sorties scolaires des mernellois scolarisés en dehors de la commune - 035 - Subventions aux associations 2024 - 034- Modification des horaires de la mairie

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

042 — Déclarations d'intention d'aliéner

2024

040 — Convention pour le contrôle des appareils de défense contre l'incendie

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

038 — Appel à renouvellement PEFC 20242029

2024

037 — Demande d'adhésion au FREDON

🌱 Environnement 1 délibération
2024

041 — Convention de gestion des chats libres

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

039 — Voeu de soutien au comité d'appui à l'hôpital de Redon Carentoir

🎓 Éducation 1 délibération
2024

036 — Participation aux sorties scolaires des mernellois scolarisés en dehors de la commune

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

035 — Subventions aux associations 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

034 — Modification des horaires de la mairie

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