CM
21 octobre 2024
Mernel
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délibérations
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Autres decisions
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Finances & Budget
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Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Autres decisions
2 délibérations
2024
Photovoltaïque au Sol et Agrivoltaïsme
2024
D'eclarations d'Intention d'Aliener
Finances & Budget
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2024
Actualisation de la Redevance Assainissement Collectif
2024
073_budget Principal DM3
Environnement
1 délibération
2024
Actualisation du Tableau des Voies Communales Classement des Chemins Ruraux en Voies Communales
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
074 _ Demande acquisition d'un terrain communal à la Menais
Ressources humaines
1 délibération
2024
Recensement 2025 — Rémunération des Agents Recenseurs
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