Conseil municipal du 2024-03-27

Mesnil-Roc'h 27 mars 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Bail terrain antenne relai Tressé - Attribution de subventions pour 2024 - Budget annexe de l'assainissement - Budget primitif 2024 - Taux des impositions directes locales 2024 - Adhésion à la convention de prévoyance du CDG35 - Budget annexe de l'assainissement - approbation CFU 2023 - Local commercial 2 place du Calvaire - loyer et bail - Budget principal - affectation des résultats 2023 sur 2024 - Budget annexe de l'assainissement - affectation des résultats 2023 sur 2024 - Mise à disposition de matériel entre la commune, le CCAS et ses établissements - Logement 2 place du Calvaire - loyer et bail - Budget principal - budget primitif 2024 - Budget principal - approbation du CFU 2023 - Cession d'un terrain en vue de l'installation d'un cabinet dentaire - Local commercial 2 place du Calavaire - dégrèvement de 2 loyers - Révision des tarifs du crématorium au 1er avril 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Attribution de subventions pour 2024

2024

Budget annexe de l'assainissement — Budget primitif 2024

2024

Taux des impositions directes locales 2024

2024

Budget annexe de l'assainissement — approbation CFU 2023

2024

Budget principal — affectation des résultats 2023 sur 2024

2024

Budget annexe de l'assainissement — affectation des résultats 2023 sur 2024

2024

Budget principal — budget primitif 2024

2024

Budget principal — approbation du CFU 2023

2024

Local commercial 2 place du Calavaire — dégrèvement de 2 loyers

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Bail terrain antenne relai Tressé

2024

Local commercial 2 place du Calvaire — loyer et bail

2024

Logement 2 place du Calvaire — loyer et bail

2024

Cession d'un terrain en vue de l'installation d'un cabinet dentaire

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Adhésion à la convention de prévoyance du CDG35

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Mise à disposition de matériel entre la commune, le CCAS et ses établissements

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Révision des tarifs du crématorium au 1er avril 2024

WEB megalis:2024:13425:2024-03-27
Ouvrir →

📬 Suivre Mesnil-Roc'h

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.