CM

14 avril 2025

Mespaul 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations
2

Tarification des Lots du Lotissement Communal Vieux Bourg II - Annule et Remplace la Deliberation 04-02-2024 du 19.02.2024

3

Travaux de Renovation de lEclairage Public - Tranche 02 - Annule et Remplace la Deliberation 03-07-2023 du 10.07.2023

5

Fixation d'Un Taux Horaire Moyen Applicable aux Travaux en Regie

6

S'ollicitation du Fonds D'epartemental de S'ecurite Routiere pour 2025

Ressources humaines 1 délibération
1

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (régularisation)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Resultats de la Consultation dEntreprises dans le Cadre du Marche de Voirie 2025

Autres decisions 1 délibération
7

Convention pour la Lutte Contre les Frelons Asiatiques

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