16 juin 2025
7
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Conseil Communautaire : Repartition des S'ieges
Modification des Modalites de Publicite des Actes
Mandat Special aux Elus dans le Cadre du Deplacement au Congres des Maires du 18 au 20 Novembre 2025
Annule et Remplce la Deliberation 02 — 04-2025 - Tarification des Lots du Lotissement Communal Vieux Bourg II
Subvention aux Associations Communales et Organismes Exterieurs
Resultat de la Consultation dEntreprises Concernant les Travaux de Rehabilitation du Reseau dEaux Pluviales Rue du Vieux Bourg
Occupation Temporaire Gratuite du Domaine Public A une Association Communale
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