Conseil municipal du 2025-06-16

Mespaul 16 juin 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - ANNULE ET REMPLCE LA DELIBERATION 02-04-2025 - TARIFICATION DES LOTS DU LOTISSEMENT COMMUNAL VIEUX BOURG II - MODIFICATION DES MODALITES DE PUBLICITE DES ACTES - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS - RESULTAT DE LA CONSULTATION D'ENTREPRISES CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D'EAUX PLUVIALES RUE DU VIE - MANDAT SPECIAL AUX ELUS DANS LE CADRE DU DEPLACEMENT AU CONGRES DES MAIRES DU 18 AU 20 NOVEMBRE 2025 - CONSEIL COMMUNAUTAIRE : REPARTITION DES SIEGES - OCCUPATION TEMPORAIRE GRATUITE DU DOMAINE PUBLIC A UNE ASSOCIATION COMMUNALE

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE : REPARTITION DES SIEGES

2

MODIFICATION DES MODALITES DE PUBLICITE DES ACTES

5

MANDAT SPECIAL AUX ELUS DANS LE CADRE DU DEPLACEMENT AU CONGRES DES MAIRES DU 18 AU 20 NOVEMBRE 2025

💶 Finances & Budget 2 délibérations
3

ANNULE ET REMPLCE LA DELIBERATION 02 — 04-2025 - TARIFICATION DES LOTS DU LOTISSEMENT COMMUNAL VIEUX BOURG II

6

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

RESULTAT DE LA CONSULTATION D'ENTREPRISES CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D'EAUX PLUVIALES RUE DU VIEUX BOURG

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
7

OCCUPATION TEMPORAIRE GRATUITE DU DOMAINE PUBLIC A UNE ASSOCIATION COMMUNALE

WEB megalis:2025:10373:2025-06-16
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