CM

15 avril 2024

Mespaul 7 délibérations

7

délibérations

2

Finances & Budget

2

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 2 délibérations
1

Demande de Subvention A l'Etat au Titre de la DSIL 2024

3

Attribution de Subvention pour un Projet de Mediation Animale - EHPAD de Kersaudy

Social & Santé 2 délibérations
2

Mandatement au Cdg29 pour Entamer le Dialogue Social et Lancer la Procedure de Mise en Concurrence en Vue de Conclure une Convention de Participation en Matiere de Prevoyance

4

Dissolution du Budget Annexe CCAS au 31/12/2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
5

Salles des Mariages / Delocalisation Pendant les Travaux de Rehabilitation de la Mairie

Autres decisions 1 délibération
6

Conventions avec le Sdef pour la Mise A Disposition et la Gestion des Infrastuctures Passives de C'ommunications Electroniques

Administration 1 délibération
7

Rodp : Telecommunications

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