Conseil municipal du 29/01/2026

Metz 29 janvier 2026 41 délibérations
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41

délibérations

8

Autres decisions

8

Finances & Budget

6

Environnement

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Délibérations (41)

📄 Autres decisions 8 délibérations
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Saisine de la Commission consultative des services publics locaux dans le cadre du renouvellement de l'exploitation des Arènes de Metz. - Délibération - (sans

26

Conventions d'exploitation concernant la manipulation des vannes d'ouverture et de fermeture du barrage de la Pucelle par des personnes habilitées par la Ville de Metz. - Délibération -

26

Contrat de Ville et Cité Éducative 2026 : 1ère programmation. - Délibération -

26

Aide humanitaire pour le Soudan. — Délibération - (sans

26

Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Instauration d'un droit de préemption ' commercial ' au sein dudit périmètre. - Délibération -

26

Protocole d'accord transactionnel — résidence Les Roches en Saulcy. - Délibération -

26

Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière sise rue du Trou de Lièvre à Metz-Vallières. - Délibération -

26

Recrutements par voie contractuelle. — Délibération - (sans

💶 Finances & Budget 8 délibérations
26

Versement d'une subvention exceptionnelle au conseil presbytéral de la paroisse protestante de Metz Queuleu. - Délibération - (sans

26

Attribution de subventions aux associations socio-éducatives. - Délibération -

26

Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2026. - Délibération -

26

Subvention à l'association Artisans du Monde. - Délibération -

26

Subvention à l'association franco — cambodgienne Komar Chey. - Délibération - (sans

26

Garantie Agence France Locale 2026 — Délibération -

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Inventaire comptable — Mise à jour des modalités d'amortissement des immobilisations pour le budget Camping. - Délibération -

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Remises gracieuses de dettes — Délibération - (sans

🌱 Environnement 6 délibérations
26

Adhésion au groupement de commande relatif à "Réalisation d'études environnementales de type écologue". - Délibération -

26

Signature de la Charte ETICA de l'association WELFARM. - Délibération -

26

Projet de ligne Mettis C — Cession d'une parcelle communale sise rue Général Franiatte à Montigny-lès-Metz - Délibération -

26

Site de Ranconval à METZ — Désaffectation et déclassement d'une parcelle du domaine public communal. - Délibération -

26

Cession d'une parcelle site Ranconval. — Délibération -

26

Communication pour l'exercice 2024 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires. - Délibération -

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
26

Acquisition de volumes sur la copropriété Résidence Les Roches en Saulcy. - Délibération -

26

Ilôt CASSIN — Acquisition d'emprises foncières place Jean Jaurès à Metz-Nord Patrotte auprès de VIVEST. - Délibération -

26

Cession d'une emprise communale d'environ 497 m² sise rue du Trou de Lièvre à Metz-Vallières. - Délibération -

26

Cession d'une emprise communale d'environ 37m² sise rue du Trou de Lièvre à Metz-Vallières. - Délibération -

26

Désaffectation et déclassement du domaine public de volumes de l'ensemble immobilier dénommé "La Halle" sis Avenue François Mitterrand à Metz. - Délibération -

26

Cession de volumes de l'ensemble immobilier dénommé "La Halle" sis Avenue François Mitterrand à Metz au bénéfice de la Société d'Aménagement et de Renouvellement de l'Eurométropole de Metz (SAREMM). - Délibération -

🤝 Vie associative 3 délibérations
26

Convention de partenariat relative à la mise à disposition d'images issues du système de vidéoprotection des gares SNCF de Metz Ville et Metz Nord. - Délibération -

26

Convention de partenariat pour le prix Graoully-Batigère 2026. - Délibération -

26

Convention de dépôt de matériel du plan de sauvegarde des collections patrimoniales avec l'association Interbibly. - Délibération -

Sport 2 délibérations
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Modification statutaire — Changement de dénomination de Metz Métropole en EURO-METROPOLE de Metz et transfert de la compétence évènements sportifs d'intérêt métropolitain. - Délibération -

26

Saison sportive 2025/2026 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

🏛️ Administration 2 délibérations
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Appels à candidatures dans le cadre des Fêtes de la Mirabelle : élection de la Reine de la Mirabelle et tremplin musical. - Délibération -

26

Communication des décisions. — Délibération -

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
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Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse. - Délibération -

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Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance, de la famille et de la parentalité au titre de l'année 2026. - Délibération -

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Soutien aux structures et associations œuvrant dans le domaine du spectacle vivant (théâtre, danse et musique), complément de programmation et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques et hors temps scolaire. - Délibération -

🛡️ Sécurité 1 délibération
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Convention partenariale relative au renforcement de la sécurité et de la tranquillité des locataires du parc de logement sociaux au sein de la Ville de Metz. - Délibération -

❤️ Social & Santé 1 délibération
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Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Ville de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2026 - Délibération -

👥 Ressources humaines 1 délibération
26

Point d'information portant sur une demande de protection fonctionnelle. - Délibération - (sans

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