CM

29 janvier 2026

Metz 41 délibérations

41

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

7

Finances & Budget

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Délibérations (41)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
26

Acquisition de volumes sur la copropriété Résidence Les Roches en Saulcy. - Délibération -

26

Ilôt CASSIN — Acquisition demprises foncières place Jean Jaurès à Metz-Nord Patrotte auprès de VIVEST. - Délibération -

26

Projet de ligne Mettis C — Cession d'une parcelle communale sise rue Général Franiatte à Montigny-lès-Metz - Délibération -

26

Cession d'une emprise communale d'environ 497 m² s'ise rue du Trou de L'ièvre à Metz-Vallières. - Délibération -

26

Cession d'une emprise communale d'environ 37m² s'ise rue du Trou de L'ièvre à Metz-Vallières. - Délibération -

26

Site de Ranconval à METZ — Désaffectation et déclassement d'une parcelle du domaine public communal. - Délibération -

26

Cession d'une parcelle s'ite Ranconval. — Délibération -

26

Désaffectation et déclassement du domaine public de volumes de lensemble immobilier dénommé "La Halle" sis Avenue François Mitterrand à Metz. - Délibération -

26

Cession de volumes de l'ensemble immobilier d'énommé "La Halle" s'is Avenue François Mitterrand à Metz au bénéfice de la Société d'Aménagement et de Renouvellement de l'Eurométropole de Metz (S'AREMM). - Délibération -

Autres decisions 8 délibérations
26

Saisine de la Commission consultative des services publics locaux dans le cadre du renouvellement de lexploitation des Arènes de Metz. - Délibération - (sans

26

Conventions d'exploitation c'oncernant la manipulation des vannes d'ouverture et de fermeture du barrage de la Pucelle par des personnes habilitées par la Ville de Metz. - Délibération -

26

Contrat de Ville et Cité Éducative 2026 : 1ère programmation. - Délibération -

26

Aide humanitaire pour le Soudan. — Délibération - (sans

26

Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité - Instauration d'un droit de préemption ' commercial ' au sein dudit périmètre. - Délibération -

26

Protocole daccord transactionnel — résidence Les Roches en Saulcy. - Délibération -

26

Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière sise rue du Trou de Lièvre à Metz-Vallières. - Délibération -

26

Recrutements par voie contractuelle. — Délibération - (sans

Finances & Budget 7 délibérations
26

Versement d'une subvention exceptionnelle au conseil presbytéral de la paroisse protestante de Metz Queuleu. - Délibération - (sans

26

Attribution de subventions aux associations socio-éducatives. - Délibération -

26

Subvention à l'association Artisans du Monde. - Délibération -

26

Subvention à l'association franco — cambodgienne Komar Chey. - Délibération - (sans

26

Garantie Agence France Locale 2026 — Délibération -

26

Inventaire comptable — Mise à jour des modalités damortissement des immobilisations pour le budget Camping. - Délibération -

26

Remises gracieuses de dettes — Délibération - (sans

Environnement 4 délibérations
26

Adhésion au groupement de commande relatif à "Réalisation détudes environnementales de type écologue". - Délibération -

26

Signature de la Charte ETICA de l'association WELFARM. - Délibération -

26

Subventions en matière décologie à des associations au titre de l'année 2026. - Délibération -

26

Communication pour l'exercice 2024 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, délimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires. - Délibération -

Vie associative 3 délibérations
26

Convention de partenariat relative à la mise à disposition dimages issues du système de vidéoprotection des gares SNCF de Metz Ville et Metz Nord. - Délibération -

26

Convention de partenariat pour le prix Graoully-Batigère 2026. - Délibération -

26

Convention de dépôt de matériel du plan de s'auvegarde des c'ollections patrimoniales avec l'association Interbibly. - Délibération -

Sport 2 délibérations
26

Modification statutaire — Changement de dénomination de Metz Métropole en EURO-METROPOLE de Metz et transfert de la compétence évènements sportifs d'intérêt métropolitain. - Délibération -

26

Saison sportive 2025/2026 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Administration 2 délibérations
26

Appels à candidatures dans le cadre des Fêtes de la Mirabelle : élection de la Reine de la Mirabelle et tremplin musical. - Délibération -

26

Communication des décisions. — Délibération -

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
26

Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de lAuberge de Jeunesse. - Délibération -

26

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance, de la famille et de la parentalité au titre de l'année 2026. - Délibération -

Culture & Patrimoine 1 délibération
26

S'outien aux structures et associations œuvrant dans le d'omaine du spectacle vivant (théâtre, d'anse et musique), c'omplément de programmation et appel à projets dans le c'adre des résidences artistiques et hors temps scolaire. - Délibération -

Sécurité 1 délibération
26

Convention partenariale relative au renforcement de la sécurité et de la tranquillité des locataires du parc de logement sociaux au sein de la Ville de Metz. - Délibération -

Social & Santé 1 délibération
26

Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à c'aractère social en faveur du personnel de la Ville de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2026 - Délibération -

Ressources humaines 1 délibération
26

Point dinformation portant sur une demande de protection fonctionnelle. - Délibération - (sans

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