Conseil municipal du 18/12/2025

Budget Primitif 2026. — Délibération -

Décision modificative du budget n°2. — Délibération -

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement du Budget Primitif 2026. - Délibération -

Affectation d'Autorisations de Programme (Budget Primitif 2026). - Délibération - (sans

Vote des taux de fiscalité directe locale 2026. - Délibération - (sans

Versement de subventions 2026 aux principaux festivals de Metz et à diverses associations culturelles. - Délibération -

Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2026. - Délibération -

Subvention à l'Association des Etudiants du Master Management Franco- Allemand (AMFA) de Metz pour l'organisation des journées de l'amitié franco-allemande - Metz est Wunderbar. - Délibération -

Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement de la Décision Modificative n°2. - Délibération -

Versement des contributions financières 2026 à la Cité musicale-Metz. - Délibération -

Concours de la meilleure soupe de Metz. — Délibération -

Démarche ' Metz, Ville Amie des Aînés ' — Point d'étape à 3 ans. - Délibération -

Don de livres et d'une oeuvre de Yannick Monget dans le cadre de l'exposition 2025 "Hopes, un autre monde est possible" à Metz. - Délibération -

Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" entre la Ville de Metz et la SAREMM : approbation du protocole de clôture du mandat. - Délibération -

Mise à disposition d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI). - Délibération -

Recrutements par voie contractuelle. — Délibération - (sans

Constitution de partie civile — Dossier Affiches diffamatoires d'Aurora rue Mangin. - Délibération - (sans

Rapport Social Unique 2024. — Délibération -

Convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Metz. - Délibération -

Signature des avenants aux conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le cadre du Contrat de Ville. - Délibération -

Projet de ligne Mettis C — Cession de parcelles communales au profit de Metz Métropole. - Délibération -

Convention de partenariat avec la CCIFM dans le cadre de l'édition 2026 de BellissiMetz. - Délibération -

Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Metz, GESCOD et France Volontaires. - Délibération -

Contrat de cession à titre gratuit des droits d'auteur d'oeuvres originales de Monsieur Erik Desmazières. - Délibération -

Projet de ligne Mettis C — Renonciation à l'exercice du droit de propriété de la Ville de Metz sur un bien sans maître au profit de Metz Métropole. - Délibération -

Rémunération des intervenants extérieurs. - Délibération - (sans

Point d'information portant sur une demande de protection fonctionnelle. - Délibération - (sans

Accompagnement des clubs sportifs par la Ville. - Délibération -

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers de producteurs en 2026, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz, l'Eurométropole de Metz et ici Lorraine. - Délibération -

Développement de l'offre Petite Enfance : Création d'une Maison d'Assistante Maternelle. - Délibération - (sans

Communication des décisions. — Délibération -