CM

5 juin 2025

Metz 48 délibérations

48

délibérations

16

Autres decisions

11

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (48)

Autres decisions 16 délibérations
25

Installation d'un Conseiller Municipal. — Délibération - (sans

25

Maintien du nombre dAdjoints au Maire. — Délibération - (sans

25

Désignations. — Délibération -

25

Compte de gestion 2024. — Délibération -

25

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2024. - Délibération -

25

Rapport annuel d'activités du comité de déontologie. - Délibération -

25

Avenant porté à la convention de mise en oeuvre du dispositif Rappel à lOrdre. - Délibération -

25

Metz Plage 2025. — Délibération -

25

Conventions de partenariat avec divers j'ardins partagés. - Délibération -

25

Convention de mécénat pour la réalisation du jardin dété. - Délibération -

25

Avenant n°3 à la convention de maîtrise foncière entre lEPFGE /BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien Hôpital Sainte Blandine. - Délibération -

25

Convention de servitude de passage avec lUEM - Commune de Metz. - Délibération -

25

Adoption d'un protocole daccord de médiation avec la société SOGERES. - Délibération -

25

Vente d'un véhicule léger. — Délibération - (sans

25

Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes. - Délibération -

25

Energreen création de deux sociétés de projet ENR. - Délibération -

Finances & Budget 11 délibérations
25

DCM_06 Compte administratif 2024 — Délibération -

25

Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget principal et des budgets

25

Versement d'une subvention à l'association des commerçants artisans et professions libérales dOutre Seille. - Délibération - (sans

25

Subventions aux associations de coopération transfrontalière et internationale. - Délibération - (sans

25

Attribution de subventions au titre de l'égalité femmes/hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes. - Délibération - (sans

25

Attribution de subventions aux associations socioéducatives. - Délibération -

25

Attribution de subventions au titre de la mise en oeuvre de lAnimation Estivale 2025. - Délibération - (sans

25

Attribution de subventions dans le cadre de la démarche Limits. - Délibération -

25

Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) au 1er janvier 2026. - Délibération -

25

Société d'économie mixte UEM : création d'une filiale "Chauffage urbain Metz S'AS". - Délibération -

25

Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
25

Bail Commercial — Restaurant Place de Chambre. - Délibération -

25

Convention de transfert de Maîtrise douvrage relative au projet de réaménagement de limpasse Charles et Louis Jacquard, dans le cadre de l'opération de végétalisation des cours des écoles Jules Verne et Arc-en-Ciel. - Délibération -

25

Mainlevées dinscriptions au Livre Foncier. - Délibération - (sans

25

Projet d'aménagement "Cassin II": Déclaration dutilité publique. - Délibération -

25

Acquisition de la parcelle DY n°7 sise à Metz Devant-Les-Ponts. - Délibération -

25

Avenant n°7 au bail emphytéotique entre la Ville de Metz et la SEM EMH. - Délibération -

25

Cession à METZ METROPOLE du patrimoine des résidences UCBL Rue du maréchal N'iel, Rue L'amoricière, Rue L'ouis Hestaux, Rue J'oseph Hénot, Rue Charles Péguy, Avenue André Malraux. - Délibération -

25

Rectification de la délibération n°21 — 03-11-17 du 11 mars 2021 intitulée "Transfert de propriété des équipements culturels, mise à disposition des bâtiments de lOpéra Théâtre, ESAL Musée de la Cour Dor, Conservatoire à Rayonnement Régional à Metz Métropole. - Délibération -

Culture & Patrimoine 3 délibérations
25

S'outien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon. - Délibération - (s'ans

25

S'outien aux associations c'ulturelles œuvrant dans les d'omaines du spectacle vivant, des arts visuels et du c'inéma. - Délibération -

25

Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France. - Délibération -

Environnement 3 délibérations
25

Subventions en matière décologie à des associations au titre de l'année 2025. - Délibération -

25

Convention de mécénat avec la Société REPUBLIQUE pour la fête de l'écologie et des jardins. - Délibération -

25

Transfert de propriété à Metz Métropole des parcelles abritant lusine de traitement de l'eau potable situées à Moulins les Metz. - Délibération -

Administration 2 délibérations
25

Election d'un nouvel Adjoint au Maire. — Délibération -

25

Communication des décisions. — Délibération -

Vie associative 2 délibérations
25

S'outien de l'association GEBIA pour la promotion de la Blockchain et de l'IA. - Délibération - (s'ans

25

Convention de partenariat avec lIUT de Metz pour la réalisation de mobilier pour le Jardin botanique de Metz. - Délibération -

Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

Dons au Fonds des Nations unies pour lEnfance (UNICEF). - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
25

Saison sportive 2024/2025 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Social & Santé 1 délibération
25

Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre de lédition 2025 du Marché de Noël à Metz - Mise à disposition de trois chalets au profit du CCAS. - Délibération -

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