Conseil municipal du 03/07/2025

Metz 3 juillet 2025 33 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (33)

📄 Autres decisions 11 délibérations
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Rapport annuel d'activité du médiateur municipal - 2024 - Délibération -

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Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement. - Délibération -

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Affectation d'autorisations de programme. - Délibération - (sans

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2ème Programmation dans le cadre du contrat de ville et de la cité éducative. - Délibération -

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Conseils de Quartiers Jeunes. — Délibération - (sans

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Prix d'Art Robert Schuman 2025. — Délibération -

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Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) : demande de prorogation du délai d'exécution. - Délibération - (sans

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Convention d'entretien des échangeurs 32 et 33 de l'autoroute A31 à Metz. - Délibération -

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Prise en charge financière du coût d'inscription et de la cotisation ordinale des agents territoriaux. - Délibération - (sans

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Mise à jour des astreintes de la Ville de Metz. - Délibération -

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Recrutements par voie contractuelle. — Délibération - (sans

🌱 Environnement 5 délibérations
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ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2024/signature de l'avenant n°5 à la concession et de l'avenant n°4 à la convention financière d'avance. - Délibération -

25

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2024/signature de l'avenant n°8. - Délibération -

25

Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement à vocation culturelle de la Ville de Metz au Syndicat Mixte Orchestre national de Metz Grand Est. - Délibération -

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Acquisition d'une parcelle sise lieudit "Les Flavigny" pour un projet

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Cessions et acquisition de parcelles avenue des deux fontaines. - Délibération -

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
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Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'urbanisme d'agglomérations de Moselle pour l'année 2025 (AGURAM). - Délibération -

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ZAC Desvallières : cession de l'immeuble au profit d'Histoire et Patrimoine. - Délibération -

25

Rectification de la délibération 23 — 12-07-30 du 7 décembre 2023 intitulée "Cession d'un immeuble sis 2 rue Graham Bell à Metz-Grigy" - Délibération - (sans

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Avenant n°7 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Urbanisme et Territoire. - Délibération -

💶 Finances & Budget 3 délibérations
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Budget supplémentaire 2025. — Délibération -

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Adhésion à l'Association mosellane d'enseignement scientifique, technique et économique (AMESTE). - Délibération -

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Attribution de subvention dans le cadre du plan de lutte contre les discriminations. - Délibération - (sans

Sport 2 délibérations
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Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2025-2026. - Délibération -

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Saison sportive 2024/2025 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
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Attribution d'une subvention complémentaire d'investissement 2025 au COmité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM). - Délibération -

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Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage relative au projet de restructuration de la maison de l'enfance du quartier de l'Amphithéâtre. - Délibération -

🏛️ Administration 2 délibérations
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Prolongation Délégation de Service Public "Les Arènes". - Délibération -

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Communication des décisions. — Délibération -

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
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Fêtes de la Mirabelle 2025. — Délibération -

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération - (sans

🤝 Vie associative 1 délibération
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Convention de partenariats avec l'Institut National des Jeunes Sourds (INJS). - Délibération -

👥 Ressources humaines 1 délibération
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Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux. - Délibération -

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