19 décembre 2024

Installation d'un Conseiller Municipal. — Délibération - (sans

Désignations. — Délibération -

Dénominations d'espaces publics. — Délibération -

Appel à projets Constellations de Metz 2025 - Concours de mapping vidéo. - Délibération -

Partenariat financier avec UEM dans le cadre de l'organisation 2024 du marché de Noël à Metz. - Délibération -

Contrat de dépôt darchives. — Délibération -

Lignes directrices de gestion — détermination des ratios davancement de grade. - Délibération - (sans

Recrutements par voie contractuelle. — Délibération - (sans

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité - (CRAC) de l'année 2023 et de la prolongation de trois (3) années de durée de la convention de concession d'aménagement. - Délibération -

ZAC GPV METZ — BORNY - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de Metz-Borny réalisée en régie, du bilan global de la ZAC, et suppression de la ZAC GPV METZ-BORNY. - Délibération -

Acquisition de la parcelle EA n°54 sis à Metz Devant-lès-Ponts. - Délibération -

Rectification de la DCM du 26/09/2024 portant sur la cession d'une parcelle communale sise Sente à My à METZ - Sablon. - Délibération -

Avenant n°5 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Affaires juridiques et assurances, Urbanisme et Territoire. - Délibération -

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable. - Délibération -

Signature des conventions relatives à la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le cadre du Contrat de Ville. - Délibération -

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2023 et des modifications de léchéancier de remboursement de lavance financière à la collectivité. - Délibération -

Signature d'une convention de soutien à la réserve opérationnelle. - Délibération -

Choix du mode de gestion pour lexploitation du stationnement payant en voirie et lancement de la procédure. - Délibération -

Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) METZ PARKINGS. - Délibération -

Adhésion de la Société Publique Locale (SPL) METZ PARKINGS au Groupement dIntérêt Économique (GIE) METROPOLIA. - Délibération -

Avenant n°3 à la convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz Stationnement. - Délibération -

Rapport Social Unique 2023. — Délibération -

Augmentation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire. - Délibération - (sans

Aide durgence en solidarité avec la population de Mayotte. - Délibération - (sans

Election d'un nouvel Adjoint au Maire — Démission de M. Bouabdellah TAHRI. - Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -

Subvention d'équipement à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de lAuberge de Jeunesse. - Délibération -

Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux. - Délibération -