Conseil municipal du 28/11/2024

Metz 28 novembre 2024 26 délibérations
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26

délibérations

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Finances & Budget

8

Autres decisions

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Ressources humaines

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
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Décision modificative du budget n°1. — Délibération - (sans

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Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025. - Délibération - (sans

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Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2023. - Délibération -

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Examen pour l'exercice 2023 des rapports annuels des délégations de service publics, du rapport annuel du camping municipal géré en régie et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération -

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Démarche LIMIT'S — Attribution de subventions. - Délibération -

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Cité Educative — Attribution de subventions. - Délibération - (sans

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Attribution de subventions aux associations socioéducatives. - Délibération -

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Inventaire comptable — Mise à jour des modalités d'amortissement des immobilisations pour le budget principal. - Délibération -

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Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

📄 Autres decisions 8 délibérations
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Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. - Délibération -

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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2024. - Délibération -

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Acceptation d'un don pour la médiathèque Jean-Macé. - Délibération - (sans

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Concours de la meilleure soupe des quartiers de Metz. - Délibération -

24

Aide d'urgence pour la population civile victime du conflit au Liban. - Délibération - (sans

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Projet Educatif de Territoire de la Ville de Metz 2024/2027. - Délibération -

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Modification du cahier des clauses particulières et du périmètre du lot de chasse communal - Avenant n°1 à la convention de chasse négociée de gré à gré pour la période allant du 2 février 2024 au 1er février 2033. - Délibération -

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Désignations. — Délibération -

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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Adhésion Alliance Villes Emploi. — Délibération - (sans

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Rémunération des intervenants extérieurs. - Délibération - (sans

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Soutien à des associations culturelles et des projets de création artistique. - Délibération -

💻 Numérique 1 délibération
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Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de l'Eurométropole de Metz et de la Ville de Metz. - Délibération -

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
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Modification de la dénomination de l'école primaire Claude DEBUSSY - CHANTECLAIR. - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
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Second acompte aux associations sportives pour la saison 2024-2025. - Délibération -

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers. - Délibération - (sans

❤️ Social & Santé 1 délibération
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Sortie du capital social de la SEML Metz Techno'pôles. - Délibération -

🏛️ Administration 1 délibération
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Communication des décisions. — Délibération -

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