CM

28 novembre 2024

Metz 26 délibérations

26

délibérations

9

Finances & Budget

8

Autres decisions

2

Ressources humaines

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Délibérations (26)

Finances & Budget 9 délibérations
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Décision modificative du budget n°1. — Délibération - (s'ans

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Autorisation dengager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025. - Délibération - (sans

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Rapport sur lactivité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Technopôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2023. - Délibération -

24

Examen pour l'exercice 2023 des rapports annuels des délégations de service publics, du rapport annuel du camping municipal géré en régie et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération -

24

Démarche LIMITS — Attribution de subventions. - Délibération -

24

Cité Educative — Attribution de subventions. - Délibération - (sans

24

Attribution de subventions aux associations socioéducatives. - Délibération -

24

Inventaire comptable — Mise à jour des modalités damortissement des immobilisations pour le budget principal. - Délibération -

24

Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Autres decisions 8 délibérations
24

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. - Délibération -

24

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2024. - Délibération -

24

Acceptation d'un don pour la médiathèque Jean-Macé. - Délibération - (sans

24

C'oncours de la meilleure s'oupe des quartiers de Metz. - Délibération -

24

Aide durgence pour la population civile victime du conflit au Liban. - Délibération - (sans

24

Projet Educatif de Territoire de la Ville de Metz 2024/2027. - Délibération -

24

Modification du cahier des clauses particulières et du périmètre du lot de chasse communal - Avenant n°1 à la convention de chasse négociée de gré à gré pour la période allant du 2 février 2024 au 1er février 2033. - Délibération -

24

Désignations. — Délibération -

Ressources humaines 2 délibérations
24

Adhésion Alliance Villes Emploi. — Délibération - (sans

24

Rémunération des intervenants extérieurs. - Délibération - (sans

Vie associative 1 délibération
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S'outien à des associations c'ulturelles et des projets de création artistique. - Délibération -

Numérique 1 délibération
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Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de lEurométropole de Metz et de la Ville de Metz. - Délibération -

Transport & Mobilité 1 délibération
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Modification de la dénomination de l'école primaire Claude D'EBUSSY - CHANTECLAIR. - Délibération - (s'ans

Sport 1 délibération
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Second acompte aux associations sportives pour la saison 2024-2025. - Délibération -

Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Cession de véhicules d'ésaffectés et de matériels divers. - Délibération - (s'ans

Social & Santé 1 délibération
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S'ortie du c'apital social de la S'EML Metz Technopôles. - Délibération -

Administration 1 délibération
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Communication des décisions. — Délibération -

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