Conseil municipal du 15/07/2024

Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement. - Délibération -

Affectation d'autorisations de programme. - Délibération - (sans

Programme d'investissement 2024 — Edifices cultuels/Motion 1 - Délibération -

Programme d'investissement 2024 — Edifices cultuels/Motion 2 - Délibération -

Aide au démarrage Athlétisme Metz Métropole pour la saison 2024-2025. - Délibération -

Metz Plage 2024. — Délibération -

Convention OPAH — RU (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain). - Délibération -

Vente d'un véhicule léger. — Délibération - (sans

Recrutement par voie contractuelle. — Délibération - (sans

Programme d'investissement 2024 — 2026 - Parcs, jardins et espaces naturels. - Délibération - (sans

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2027 avec l'État, la Région Grand Est, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et l'Orchestre national de Metz Grand Est dans le cadre du label "Orchestre national en région" sur la période 2024/2027. - Délibération -

Subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau par l'association de Metz-Agglomération de l'Union Nationale des Combattants. - Délibération -

Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre Moselle TV et la Ville Metz (Ville de Metz) et versement d'une contribution financière pour l'année 2024. - Délibération -

Création d'une Société Publique Locale (SPL) dédiée à la gestion du stationnement en parc et sur voirie et approbation de ses statuts. - Délibération -

Budget supplémentaire 2024 — Délibération -

Renouvellement du label Cité Educative et attribution de subventions. - Délibération -

Plan de Lutte Contre les Discriminations - Attribution de subventions. - Délibération -

Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Programme d'investissement 2024 — 2026 - Installations sportives. - Délibération - (sans

Programme d'investissement 2024 — 2026 - Patrimoine socio-culturel, centres sociaux et aires sportives. - Délibération - (sans

Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2024-2025. - Délibération -

Programme d'investissement 2024 — 2025 - Petite enfance. - Délibération - (sans

Programme d'investissement 2024 — 2026 - Patrimoine périscolaire et de restauration scolaire. - Délibération - (sans

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cycle 2024-2025 à l'association d'Action Sociale du Bassin Houiller (ASBH) gérant le Centre Social Pioche à Metz Sablon et destinée à soutenir les ateliers enfants - parents "Les Mots du Mercredi Matin : les 3 M". - Délibération -

Convention de servitude de passage pour le raccordement d'installations de communication électronique avec FREE MOBILE - Lieu dit Ban Saint Pierre. - Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -

Accueil de stagiaires dans le cadre d'une période de mise en situation dans le milieu professionnel (PMSMP). - Délibération -

Complément de rémunération des assistants maternels. - Délibération - (sans

Création d'une brigade cynophile au sein de la Police Municipale. - Délibération - (sans

Programme d'investissement 2024 — 2026 - Patrimoine scolaire. - Délibération - (sans

Fêtes de la Mirabelle 2024. — Délibération -

Désignation de représentants de la Ville de Metz au sein des instances de la Société publique locale (SPL) "Metz Parkings". - Délibération -

Publication du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER). - Délibération -

Avenant n°6 au bail emphytéotique du 17 septembre 1985 entre la Ville de Metz et l'Ecole Supérieure d'Electricité : Centrale Supelec. - Délibération -