CM

15 juillet 2024

Metz 35 délibérations

35

délibérations

9

Autres decisions

4

Finances & Budget

4

Sport

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Délibérations (35)

Autres decisions 9 délibérations
24

Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement. - Délibération -

24

Affectation dautorisations de programme. - Délibération - (sans

24

Programme d'investissement 2024 — Edifices cultuels/Motion 1 - Délibération -

24

Programme d'investissement 2024 — Edifices cultuels/Motion 2 - Délibération -

24

Aide au démarrage Athlétisme Metz Métropole pour la saison 2024-2025. - Délibération -

24

Metz Plage 2024. — Délibération -

24

Convention OPAH — RU (Opération Programmée dAmélioration de lHabitat de Renouvellement Urbain). - Délibération -

24

Vente d'un véhicule léger. — Délibération - (sans

24

Recrutement par voie contractuelle. — Délibération - (sans

Finances & Budget 4 délibérations
24

Budget supplémentaire 2024 — Délibération -

24

Renouvellement du label Cité Educative et attribution de subventions. - Délibération -

24

Plan de Lutte Contre les Discriminations - Attribution de subventions. - Délibération -

24

Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Sport 4 délibérations
24

Programme d'investissement 2024 — 2026 - Installations sportives. - Délibération - (sans

24

Programme d'investissement 2024 — 2026 - Patrimoine socio-culturel, centres sociaux et aires sportives. - Délibération - (sans

24

Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

24

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2024-2025. - Délibération -

Environnement 4 délibérations
24

Programme d'investissement 2024 — 2026 - Parcs, jardins et espaces naturels. - Délibération - (sans

24

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2027 avec l'État, la Région Grand Est, la Ville de Metz, lEurométropole de Metz et lOrchestre national de Metz Grand Est dans le cadre du label "Orchestre national en région" sur la période 2024/2027. - Délibération -

24

Subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau par l'association de Metz-Agglomération de lUnion Nationale des Combattants. - Délibération -

24

Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre Moselle TV et la Ville Metz (Ville de Metz) et versement d'une contribution financière pour l'année 2024. - Délibération -

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
24

Programme d'investissement 2024 — 2025 - Petite enfance. - Délibération - (sans

24

Programme d'investissement 2024 — 2026 - Patrimoine périscolaire et de restauration scolaire. - Délibération - (sans

24

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cycle 2024-2025 à l'association dAction Sociale du Bassin Houiller (ASBH) gérant le Centre Social Pioche à Metz Sablon et destinée à soutenir les ateliers enfants - parents "Les Mots du Mercredi Matin : les 3 M". - Délibération -

Transport & Mobilité 2 délibérations
24

Création d'une Société Publique Locale (SPL) dédiée à la gestion du stationnement en parc et sur voirie et approbation de ses statuts. - Délibération -

24

Désignation de représentants de la Ville de Metz au sein des instances de la Société publique locale (SPL) "Metz Parkings". - Délibération -

Administration 2 délibérations
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Convention de servitude de passage pour le raccordement dinstallations de communication électronique avec FREE MOBILE - Lieu dit Ban Saint Pierre. - Délibération -

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Communication des décisions. — Délibération -

Ressources humaines 2 délibérations
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Accueil de stagiaires dans le cadre d'une période de mise en situation dans le milieu professionnel (PMSMP). - Délibération -

24

Complément de rémunération des assistants maternels. - Délibération - (sans

Sécurité 1 délibération
24

Création d'une brigade cynophile au sein de la Police Municipale. - Délibération - (sans

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Programme d'investissement 2024 — 2026 - Patrimoine scolaire. - Délibération - (sans

Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

Fêtes de la Mirabelle 2024. — Délibération -

Social & Santé 1 délibération
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Publication du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER). - Délibération -

Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Avenant n°6 au bail emphytéotique du 17 septembre 1985 entre la Ville de Metz et l'Ecole Supérieure dElectricité : Centrale Supelec. - Délibération -

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