Conseil municipal du 30/05/2024

Compte administratif 2023. — Délibération -

Affectation du résultat de l'exercice 2023 du budget principal et des budgets

Attribution de subventions aux associations pour l'Animation Estivale. - Délibération - (sans

Attribution de subventions aux associations socioéducatives. - Délibération - (sans

Contrat de Ville 2024 — Attribution de subventions aux associations. - Délibération - (sans

Dépenses de fonctionnement des élèves des établissements privés du premier degré sous contrat. - Délibération -

Association Quattropole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2024. - Délibération -

Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2025. - Délibération -

Conclusion d'une convention portant sur la gestion et le financement du centre des congrès Robert SCHUMAN de Metz. - Délibération -

Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Rapport annuel d'activités du comité de déontologie. - Délibération -

Compte de gestion 2023. — Délibération -

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2023. - Délibération -

Dénomination d'espaces publics. — Délibération -

Adoption de la Charte Territoires de commerce équitable. - Délibération -

Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" (Metz) entre la Ville de Metz et la SAREMM : Avenant n°2 à la mission pour les études de phase trois (3). - Délibération -

Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions essentiellement itinérantes. - Délibération - (sans

Plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle. - Délibération -

Désignations. — Délibération -

Soutien au rayonnement d'associations culturelles dans le cadre du Festival Off d'Avignon 2024 et du Réseau des villes créatives UNESCO. - Délibération -

Création d'un nouveau groupe scolaire. — Délibération - (sans

Acquisition de la parcelle HC n°52 sise Avenue de Thionville. - Délibération - (sans

Acquisition de la parcelle HC n°53 sise Avenue de Thionville. - Délibération - (sans

Cession d'actions de la SPL Metz Métropole Moselle Congrès à l'Eurométropole de Metz. - Délibération -

Avenant n°5 au contrat de concession du service public pour le stationnement payant sur voirie. - Délibération -

Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2024. - Délibération -

Avenant n°6 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL. - Délibération -

Convention de partenariat relative au programme WATTY sur 2024-2026. - Délibération -

Soutien au développement de l'Institut Européen d'Ecologie. - Délibération -

Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux. - Délibération -

Demande de creation d'une Mission d'Information et d'Evaluation sur la prise en charge de la pause méridienne. - Délibération -

Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération - (sans

Saison sportive 2023/2024 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Echange jeunesse franco — libanais Metz-Jounieh. - Délibération - (sans

Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre du Marché de Noël 2024 - Transfert du portage de l'opération de la Ville de Metz à son CCAS et mise à disposition de trois chalets. - Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -