Conseil municipal du 06/07/2023

Modification et affectation des autorisations de programme et des crédits de paiement. - Délibération -

Versement d'une participation financière au Conseil de Fabrique de la paroisse Sainte-Thérèse à Metz. - Délibération -

Metz Plage 2023. — Délibération -

Aide au démarrage Athlétisme Metz Métropole pour la saison 2023/2024. - Délibération -

Marché pour la gestion des éco — cups Ville de Metz. - Délibération - (sans

Intégration au dispositif Senior Activ'2. - Délibération - (sans

Adhésion au Conseil des Seniors de la Grande Région (CSGR). - Délibération - (sans

Protocole d'accord transactionnel — Auberge du mini-golf. - Délibération -

Retrait de la Délibération N°18 — 02-22-14 "Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale rue Paul Langevin à Metz-Borny". - Délibération -

Cession à VIVEST de trois terrains à bâtir sis à METZ Borny. - Délibération - (sans

Convention particulière entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux de toiture du bâtiment situé Rue Haute Seille à Metz. - Délibération -

Cession d'un ensemble immobilier sis 72 route de Borny à Metz. - Délibération - (sans

Renouvellement bail de chasse — Renonciation au produit de la chasse. - Délibération - (sans

Renouvellement bail de chasse — Reconduction de la Commission Consultative Communale de Chasse (4C). - Délibération - (sans

Budget Supplémentaire 2023. — Délibération -

Versement d'une subvention exceptionnelle au Consistoire Israélite de la Moselle. - Délibération -

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif GRAOULL'UP. - Délibération -

Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024. - Délibération -

Admissions en non — valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans

Adhésion à l'association Groupe "SOS Solidarités" - Souffleurs de Sens. - Délibération - (sans

Signature d'une Convention de Subvention avec l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires pour l'organisation de la journée d'inclusion numérique 2023. - Délibération -

Convention cadre avec l'Education Nationale pour la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en situation de handicap. - Délibération -

Nouveau projet d'action sociale en faveur du personnel municipal. - Délibération -

Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2023/2024. - Délibération -

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projet Jeunesse. - Délibération -

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association d'Action Sociale du Bassin Houiller (ASBH) gérant le Centre Social Pioche à Metz Sablon et destinée à soutenir les ateliers enfants - parents "Les Mots du Mercredi Matin : les 3 M". - Délibération - (sans

Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération -

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers des producteurs en 2023, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz et l'Eurométropole de Metz. - Délibération -

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Grand Séminaire dans le cadre de l'ouverture au public de ses jardins, avenue Jean XXIII à Metz. - Délibération -

Conventions de partenariat avec diverses associations pour le développement de jardins partagés. - Délibération -

Fêtes de la Mirabelle 2023. — Délibération -

Archives municipales : bourse d'aide à la recherche sur l'histoire locale. - Délibération -

Convention de partenariat avec l'association Les Sentiers de Queuleu. - Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -