CM

6 juillet 2023

Metz 35 délibérations

35

délibérations

8

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (35)

Autres decisions 8 délibérations
23

Modification et affectation des autorisations de programme et des crédits de paiement. - Délibération -

23

Versement d'une participation financière au Conseil de Fabrique de la paroisse Sainte-Thérèse à Metz. - Délibération -

23

Metz Plage 2023. — Délibération -

23

Aide au démarrage Athlétisme Metz Métropole pour la saison 2023/2024. - Délibération -

23

Marché pour la gestion des éco — cups Ville de Metz. - Délibération - (sans

23

Intégration au dispositif Senior Activ'2. - Délibération - (sans

23

Adhésion au Conseil des Seniors de la Grande Région (CSGR). - Délibération - (sans

23

Protocole daccord transactionnel — Auberge du mini-golf. - Délibération -

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
23

Retrait de la Délibération N°18 — 02-22-14 "Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale rue Paul Langevin à Metz-Borny". - Délibération -

23

Cession à VIVEST de trois terrains à bâtir s'is à METZ Borny. - Délibération - (s'ans

23

Convention particulière entre la Ville de Metz et lEurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux de toiture du bâtiment situé Rue Haute Seille à Metz. - Délibération -

23

Cession d'un ensemble immobilier s'is 72 route de Borny à Metz. - Délibération - (s'ans

23

Renouvellement bail de chasse — Renonciation au produit de la chasse. - Délibération - (sans

23

Renouvellement bail de chasse — Reconduction de la Commission Consultative Communale de Chasse (4C). - Délibération - (sans

Finances & Budget 5 délibérations
23

Budget Supplémentaire 2023. — Délibération -

23

Versement d'une subvention exceptionnelle au Consistoire Israélite de la Moselle. - Délibération -

23

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif GRAOULL'UP. - Délibération -

23

Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024. - Délibération -

23

Admissions en non — valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans

Vie associative 4 délibérations
23

S'outien à diverses associations c'ulturelles. - Délibération -

23

Convention de partenariat avec l'association Les Sentiers de Queuleu. - Délibération -

23

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Grand Séminaire dans le cadre de louverture au public de ses jardins, avenue Jean XXIII à Metz. - Délibération -

23

Conventions de partenariat avec diverses associations pour le développement de j'ardins partagés. - Délibération -

Social & Santé 4 délibérations
23

Adhésion à l'association Groupe "SOS Solidarités" - Souffleurs de Sens. - Délibération - (sans

23

Signature d'une Convention de Subvention avec lAgence Nationale de Cohésion des Territoires pour l'organisation de la journée dinclusion numérique 2023. - Délibération -

23

Convention c'adre avec l'Education N'ationale pour la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en s'ituation de handicap. - Délibération -

23

Nouveau projet daction sociale en faveur du personnel municipal. - Délibération -

Sport 2 délibérations
23

Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

23

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2023/2024. - Délibération -

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
23

Attribution de subventions dans le cadre de lappel à projet Jeunesse. - Délibération -

23

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association dAction Sociale du Bassin Houiller (ASBH) gérant le Centre Social Pioche à Metz Sablon et destinée à soutenir les ateliers enfants - parents "Les Mots du Mercredi Matin : les 3 M". - Délibération - (sans

Événementiel & Tourisme 1 délibération
23

Fêtes de la Mirabelle 2023. — Délibération -

Sécurité 1 délibération
23

Archives municipales : bourse d'aide à la recherche sur lhistoire locale. - Délibération -

Culture & Patrimoine 1 délibération
23

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers des producteurs en 2023, entre la Ville de Metz, la Chambre dAgriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz et lEurométropole de Metz. - Délibération -

Administration 1 délibération
23

Communication des décisions. — Délibération -

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