Conseil municipal du 28/09/2023

Installation de deux Conseillers Municipaux. - Délibération - (sans

Désignations. — Délibération -

Aide d'urgence pour les populations marocaines touchées par le tremblement de terre du 8 septembre. - Délibération - (sans

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne. - Délibération -

Dénomination d'espace public. — Délibération -

Concours de la plus belle vitrine de Noël. - Délibération -

Partenariats financiers dans le cadre de l'organisation de l'édition 2023 du Marché de Noël à METZ et de la Saint-Nicolas. - Délibération - (sans

Concours de la meilleure soupe des quartiers de Metz. - Délibération -

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2023. - Délibération -

Programme d'actions 2023 — 2025 en faveur de l'égalité femmes - hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes. - Délibération -

Contrat de Ville — 2ème programmation. - Délibération -

Cité Educative — Cité Olympique de Metz. - Délibération - (sans

Transfert à la SNCF d'une emprise communale gare de Metz-Nord à Patrotte-Metz-nord. - Délibération - (sans

Opération Ecoles Mirabelle — Barrès - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage à la SAREMM. - Délibération -

Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules. - Délibération - (sans

Adoption du rapport de CLECT relatif aux compétences transférées par Lorry-Mardigny à l'Eurométropole de Metz. - Délibération -

Protocole d'accord transactionnel — M. AVELLAN. - Délibération -

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2022. - Délibération -

Programme travaux sur Monuments Historiques : Opération de restauration de l'aile Est du Cloître des Récollets, complément budgétaire. - Délibération -

Echanges fonciers avec DEMATHIEU et BARD IMMOBILIER à METZ Devant-Lès-Ponts. - Délibération - (sans

Renouvellement bail de chasse — constitution du lot validation des réserves. - Délibération - (sans

Renouvellement du bail de chasse. Convention de gré à gré. - Délibération -

Présentation du rapport annuel 2022 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie. - Délibération -

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole. - Délibération -

Convention de mise à disposition d'une bande de terrain par le CHR Metz-Thionville au profit de la Ville de Metz dans le cadre de la plantation d'un alignement d'arbres rue Xavier Roussel. - Délibération -

Décision modificative du budget n°1. — Délibération -

Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU) dans le cadre d'une opération humanitaire. - Délibération - (sans

Attribution d'une subvention à l'association PC Solidaire pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique. - Délibération -

Attribution de subventions aux associations messines au titre du soutien à l'action socioéducative. - Délibération -

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projet pour l'animation des temps de loisirs d'automne. - Délibération -

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2022 par la SAEML UEM. - Délibération - (sans

Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2022. - Délibération -

Festival Constellations de Metz — Inscription au réseau ILO, "International Light Festivals Organization". - Délibération -

Signature de l'avenant n°1 à la convention NPNRU de Metz Métropole. - Délibération -

UEM : Création d'une filiale pour exploiter le réseau de chaleur de Talange. - Délibération -

Avenant N°2 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile. - Délibération -

Avenant N°3 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz. - Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz. - Délibération -

Approbation de l'attribution d'un Fonds de Concours Métropolitain pour le projet de rénovation du stade Dezavelle - Délibération -

Metz, ville 100% EAC : 14e saison des résidences d'artistes à l'école. - Délibération -

Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation. - Délibération -

Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant pour la programmation 2023-2024. - Délibération -

Convention de partenariat avec Metz Métropole relative à l'installation de point de collecte de textiles d'habillement, linge de maison et chaussures. - Délibération -