Conseil municipal du 25/05/2023

Compte de gestion 2022. — Délibération -

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2022. - Délibération -

Dispositif national ' Notre Ecole Faisons-là Ensemble ', partenariat entre la Ville de Metz et le Rectorat Nancy-Metz. - Délibération - (sans

Recrutements par voie contractuelle. — Délibération - (sans

Règlement intérieur de la navette fluviale "le Saulcy". - Délibération -

Versement de la contribution financière 2023 au Centre Pompidou-Metz. - Délibération - (sans

Désignation des membres du Comité de déontologie. - Délibération -

Désignations de représentants de la Ville de Metz dans divers organismes. - Délibération - (sans

Signature d'une convention de partenariat avec HUBEST, hub d'inclusion numérique sur la Région Grand Est. - Délibération -

Conventions de partenariat et de mécénat pour la réalisation du jardin d'été. - Délibération -

Convention d'occupation liant SNCF Réseau à la Ville de Metz quant à l'occupation du domaine de SNCF Réseau par des systèmes d'éclairage de la Ville de Metz. - Délibération -

Acquisition d'une parcelle sise rue de la Patrotte à METZ. - Délibération - (sans

Régularisation cadastrale et rétrocession d'une subdivision de parcelle sise rue François de Curel à METZ. - Délibération - (sans

Cession à la Ville de WOIPPY de la parcelle communale formant l'assise du square MORLOT. - Délibération - (sans

Signature d'une convention de partenariat / maîtrise foncière entre la SEM EMH et la Ville de METZ - Programme NPNRU de résidentialisation et de réhabilitation de 305 logements sis boulevards de Guyenne et de Provence à Borny. - Délibération -

Convention scolaire dans le cadre de la scolarisation des enfants de maternelle et élémentaire entre la Ville de Metz et le SIVOM de Fleury-Pouilly. - Délibération -

Fusions au sein des écoles des Quatre Bornes, des Hauts de Vallières, de l'école maternelle la Flûte Enchantée et de l'école élémentaire Jean Moulin. - Délibération - (sans

Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat simple. - Délibération -

Mise en place de Dispositifs d'Apprentissage Approfondi de l'Allemand dans les écoles primaire Auguste Prost et maternelle Les Plantes. - Délibération - (sans

Règlement intérieur des temps périscolaires 2023 / 2024. - Délibération -

Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz. - Délibération -

Compte administratif 2022. — Délibération -

Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget principal et des budgets

Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2024. - Délibération -

Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Création d'une filiale hydrogène "H2 Metz". - Délibération -

Subventions aux associations socioéducatives. - Délibération -

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Avis sur le projet de PLUi arrêté. - Délibération -

Avenant n°4 au bail emphytéotique du 14 juin 1974 - 24 rue de l'horticulture. - Délibération -

Convention particulière entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux sur le bâtiment 8/10 rue Dreyfus Dupont à Metz. - Délibération -

Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2023. - Délibération -

Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working et annulation d'une garantie précédemment accordée. - Délibération -

Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2023-2024. - Délibération -

Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon. - Délibération -

Convention de partenariat avec la Société d'Horticulture de la Moselle. - Délibération -

Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la ville. - Délibération -

Animation estivale 2023 — attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques. - Délibération -

Reconduction pour 3 ans du dispositif "Conseillers Numériques". - Délibération -

Convention de mise à disposition de données entre le Syndicat Mixte Moselle Aval et la Ville de Metz. - Délibération -

Création d'un poste dans le cadre d'un contrat de projet : chargé de communication constellations. - Délibération - (sans

Communication des décisions. — Délibération -

Dépôt d'une demande de concours FEDER pour le projet INTERREG "GRACE" dédié à la généralisation de l'éducation artistique en Grande Région. - Délibération - (sans