Conseil municipal du 30/03/2023

Budget primitif 2023. — Délibération -

Vote des taux de fiscalité directe locale 2023. - Délibération - (sans

Subventions Athlétisme Metz Métropole. — Délibération -

Metz, territoire de commerce équitable : subvention à Artisans du Monde au titre de l'année 2023. - Délibération -

Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2023. - Délibération -

Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2023. - Délibération -

Attribution d'une subvention à l'association AERHO. - Délibération -

Versement de la subvention 2023 à l'association TCRM-BLIDA. - Délibération -

Versement des subventions 2023 aux principaux festivals culturels de Metz. - Délibération -

Versements de subventions aux associations socio-éducatives. - Délibération -

Subvention dans le cadre de la Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale. - Délibération -

Garantie Agence France Locale 2023. — Délibération -

Centre de Congrès — Garantie d'un emprunt Banque Postale accordée à la SPL M3Congrès et annulation d'une garantie accordée à la SPL M3Congrès auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. - Délibération - (sans

Attribution d'une subvention à l'APM. — Délibération -

Remises gracieuses de dettes. — Délibération - (sans

Désignation. — Délibération - (sans

Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -

Aide d'urgence pour les populations victimes du double tremblement de terre en Turquie et en Syrie. - Délibération - (sans

Dénomination d'espace public. — Délibération -

Convention de stérilisation et d'identification des chats libres. - Délibération -

Cité Educative de Metz — Borny - Programmation d'actions 2023. - Délibération -

Contrat de Ville 2023 — 1ère programmation. - Délibération -

Autorisation d'implantation d'un Centre de Supervision Urbain (CSU) métropolitain sur le territoire messin. - Délibération - (sans

Contrat Ambition Moselle. — Délibération -

Avenant au Contrat de Partenariat Métropolitain de Metz entre la Région Grand Est, l'Eurométropole de Metz et la Ville de Metz. - Délibération -

Agence France Locale — Autorisation d'acceptation de fonctions dans le cadre de la représentation au sein du Groupe. - Délibération - (sans

Mise à disposition d'un agent de l'Eurométropole de Metz auprès de la Ville de Metz. - Délibération -

Conclusion d'un bail emphytéotique administratif - ancien site du SMEC Tennis. - Délibération -

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative au projet de réaménagement de la rue de la Chèvre et de la cour de l'école Notre-Dame. - Délibération -

Acquisition de terrains situés sur le Ban de Devant-lès-Ponts. - Délibération - (sans

Avenant n°2 au bail emphytéotique du 19 avril 1984 - 12 rue des Vosges. - Délibération -

Election d'un représentant de la Ville de Metz à l'Eurométropole de Metz. - Délibération -

Avenant n°2 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Direction de la Transition Ecologique et Solidaire. - Délibération -

Communication des décisions. — Délibération -

Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : signature de la convention pour le passage du Relais de la flamme. - Délibération -

Versement des contributions financières 2023 à la Cité musicale-Metz et signature de la convention de mise à disposition d'équipements à vocation culturelle de la Ville de Metz à l'EPCC Metz en Scènes. - Délibération -

Cession à l'Eurométropole de Metz de deux parcelles sises rue du Commandant Brasseur à Metz. - Délibération -

Soutien à diverses associations culturelles. - Délibération -

Actions des Bibliothèques — Médiathèques favorisant la création artistique tant amateur que professionnelle. - Délibération -

Passage en biculturel de l'école primaire de La Seille. - Délibération - (sans

Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 aux associations Petite Enfance œuvrant dans le domaine de l'aide à la famille, de la médiation familiale et proposant des activités ludiques, culturelles et sportives au profit des très jeunes enfants. - Délibération -

Convention de partenariat pour le suivi scientifique des micro-forêts messines. - Délibération -

Convention de partenariat avec le Centre Pompidou-Metz. - Délibération -

Convention constitutive d'Unité d'Enseignement en école Elémentaire pour enfants avec Troubles du spectre Autistique. - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement aux associations Petite Enfance intégrées à la Convention Territoriale Globale à compter du 1er janvier 2023. - Délibération -

Soutien à l'organisation du Challenge Handicap et Technologie. - Délibération - (sans