28 avril 2022

Attributions de subventions aux associations socioéducatives conventionnées. - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations socio-éducatives non conventionnées. - Délibération - (sans

Attribution de subventions aux associations étudiantes. - Délibération -

Attribution d'une subvention à lAPM. — Délibération -

Taux de fiscalité directe locale 2022. — Délibération - (sans

Plan triennal de formation 2022 — 2024. - Délibération -

Prise en charge des formations personnelles. - Délibération -

Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux. - Délibération -

S'outien aux associations c'ulturelles œuvrant dans les d'omaines du spectacle vivant, des arts visuels et n'umériques et c'omplément de programmation. - Délibération -

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers des producteurs en 2022, entre la Ville de Metz, la Chambre dAgriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz et lEurométropole de Metz. - Délibération -

Modification du Tableau des effectifs au 1er Mai 2022. - Délibération -

Modification des statuts de Metz Métropole suite au transfert de la compétence supplémentaire "Production dhydrogène renouvelable ou bas-carbone". - Délibération -

Adhésion à la Charte européenne pour lEgalité des femmes et des hommes dans la vie locale. - Délibération -

Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Approbation de la convention avec la Direction Régionale du Service Médical relative à la transmission de données statistiques handicap. - Délibération -

Rectification de la délibération n° 21 — 09-23-9 du 23 septembre 2021, intitulée résiliation du bail emphytéotique du 4 mars 1936 et cession de l'immeuble sis 18 rue du Général de Gaulle à Plappeville (57050). - Délibération - (sans

Communications des décisions. — Délibération -