Conseil municipal du 28/04/2022

Attributions de subventions aux associations socioéducatives conventionnées. - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations socio-éducatives non conventionnées. - Délibération - (sans

Attribution de subventions aux associations étudiantes. - Délibération -

Attribution d'une subvention à l'APM. — Délibération -

Taux de fiscalité directe locale 2022. — Délibération - (sans

Plan triennal de formation 2022 — 2024. - Délibération -

Prise en charge des formations personnelles. - Délibération -

Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux. - Délibération -

Adhésion à la Charte européenne pour l'Egalité des femmes et des hommes dans la vie locale. - Délibération -

Modification des statuts de Metz Métropole suite au transfert de la compétence supplémentaire "Production d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone". - Délibération -

Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels et numériques et complément de programmation. - Délibération -

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers des producteurs en 2022, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz et l'Eurométropole de Metz. - Délibération -

Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Approbation de la convention avec la Direction Régionale du Service Médical relative à la transmission de données statistiques handicap. - Délibération -

Rectification de la délibération n° 21 — 09-23-9 du 23 septembre 2021, intitulée résiliation du bail emphytéotique du 4 mars 1936 et cession de l'immeuble sis 18 rue du Général de Gaulle à Plappeville (57050). - Délibération - (sans

Modification du Tableau des effectifs au 1er Mai 2022. - Délibération -

Communications des décisions. — Délibération -