Conseil municipal du 02/06/2022

Convention Ville de Metz — RESEDA (URM) pour les travaux d'enfouissement de la rue Georges Ducrocq à Metz. - Délibération -

ZAC de Bonsecours : Acquisition du bâtiment historique par la Ville de Metz à l'EPFGE, actualisation du prix de revient et du calendrier de paiement. - Délibération - (sans

Transfert de propriété à l'Eurométropole de Metz des parkings de la Ville de METZ : République, Coislin, Comédie, Saint Thiébault, Mazelle et Maud'huy. - Délibération - (sans

Acquisition d'une emprise destinée à y édifier une stèle à la mémoire de l'aviateur Yves le Saux. - Délibération - (sans

Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier sis 18 rue du Général de Gaulle à PLAPPEVILLE. - Délibération -

Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier sis 3 allée des Tilleuls à COURCELLES-CHAUSSY. - Délibération - (sans

Désaffectation et Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 20 en Jurue à METZ. - Délibération - (sans

Cession d'un ensemble immobilier sis 3 allée des Tilleuls à Courcelles Chaussy. - Délibération - (sans

Cession d'un immeuble sis 20 en Jurue à Metz. - Délibération - (sans

Cession d'une maison située 18 rue des Loges à Metz. - Délibération - (sans

Compte administratif 2021. — Délibération -

Affectation du résultat de l'exercice 2021 du budget principal et des budgets

Attribution d'une subvention pour l'opération SUPER SENIOR 2022. - Délibération -

Subvention exceptionnelle à l'association CPN les Coquelicots. - Délibération -

Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2023. - Délibération -

Garantie Agence France Locale 2022. — Délibération -

Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et plan mercredi. - Délibération -

Travaux de rénovation et d'extension des écoles élémentaire Maurice BARRES et maternelle Les Mirabelles : approbation du programme de l'opération et lancement du concours de maitrise d'œuvre. - Délibération - (sans

Maison d'Assistantes Maternelles du Sablon : attribution d'une subvention d'équipement et cession de mobiliers petite enfance à l'association "Comme une Bulle". - Délibération -

Compte de gestion 2021. — Délibération -

Centre Pompidou — Metz - Programmation 2022. - Délibération - (sans

Festival international des arts numériques Constellations de Metz : coproduction d'une œuvre numérique. - Délibération -

Soutien aux associations culturelles dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres. - Délibération -

Animation estivale 2022 — Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques. - Délibération -

Action socioéducative : attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles et d'éducation populaire. - Délibération -

Cession à un riverain d'une parcelle bâtie communale rue de Villers à METZ - BORNY. - Délibération - (sans

Retrait de la délibération N°21 — 05-27-17 ' Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY ' et accord de la Ville de METZ pour désigner un tiers acquéreur. - Délibération -

Création d'une unité de réserve d'Assistants Temporaires de Police Municipale. - Délibération - (sans

Création du Comité Social Territorial commun à la Ville de Metz et à son CCAS - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, décision d'application de la parité numérique et du recueil séparé de l'avis des représentants de la collectivité. - Délibération - (sans

Communications des décisions. — Délibération -