Conseil municipal du 16/12/2021

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. - Délibération -

Débat d'Orientation Budgétaire 2022. — Délibération -

Déclaration d'Edimbourg. — Délibération -

Convention dans le cadre des services et actions à destination des publics empêchés. - Délibération -

Adoption du Projet Educatif de Territoire et du Plan Mercredi 2021-2024. - Délibération -

Modalités d'organisation du temps de travail au 1er janvier 2022. - Délibération -

Prolongation de l'expérimentation du télétravail dans les services municipaux. - Délibération -

Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions essentiellement itinérantes. - Délibération -

Convention de servitude d'utilité publique avec GRT Gaz - Avenue Blida / Rue des deux cimetières / Rue du Général Miollis. - Délibération -

Désignations diverses. — Délibération -

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2020. - Délibération -

Appel à projet 2021 Atlas de la Biodiversité Communale (ABC). - Délibération -

Acquisition de parcelles situées sur le ban de BORNY. - Délibération -

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Hameau le Haut Soret du C.M.S.E.A. - Délibération -

Communication pour l'exercice 2020 du rapport d'activités de Metz Métropole, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires. - Délibération -

Bien — être animal : subventions à des associations. - Délibération -

Convention de gestion de services entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Entretien des zones d'activité économique (ZAE). - Délibération -

Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022. - Délibération -

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération - (sans

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. - Délibération -

Acquisition d'une emprise de terrain du lycée Schuman pour protéger un arbre remarquable. - Délibération -

Avenant n°2 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence Wolff. - Délibération -

Avenant n°2 au bail emphytéotique du 11 avril 2016 - Cinéma LE KLUB Place Saint Jacques à Metz. - Délibération -

Convention de gestion de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz pour la gestion des espaces verts associés à la voirie transférée. - Délibération -

Avenant n°4 au contrat de concession du service public pour le stationnement payant sur voirie et protocole d'accord transactionnel sur l'impact financier de la crise sanitaire sur l'exécution du contrat. - Délibération -

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Moselle (DTPJJ). - Délibération -

Convention de partenariat dans le cadre de la scolarisation des enfants de maternelle et élémentaire entre la Ville de Metz et la Ville de Pouilly. - Délibération -

Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux. - Délibération -

Création de deux emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet. - Délibération -

Approbation du Contrat Local de Santé de l'Eurométropole de Metz. - Délibération -

Animation de la pause méridienne "Dispositif Entr'Act". - Délibération -

Résiliation BEA Natation Messine. — Délibération -

Provisions pour risques. — Délibération -

Communications des décisions. — Délibération -