CM

25 novembre 2021

Metz 22 délibérations

22

délibérations

8

Autres decisions

7

Finances & Budget

2

Social & Santé

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Délibérations (22)

Autres decisions 8 délibérations
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Convention Mise à disposition Conservateurs dEtat. - Délibération -

21

S'outien à un projet c'ulturel. — Délibération - (s'ans

21

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2020. - Délibération -

21

Passation de 2 conventions pour la création de jardins partagés. - Délibération -

21

Modification partielle du règlement des jardins familiaux. - Délibération -

21

Dénomination de voie publique. — Délibération -

21

Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -

21

Désignations diverses. — Délibération - (sans

Finances & Budget 7 délibérations
21

Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de l'église Sainte-Thérèse à Metz. - Délibération - (sans

21

Attribution d'une subvention à l'association FEMINA TECH. - Délibération - (sans

21

Examen pour l'exercice 2020 des rapports annuels des délégations de service public, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2020 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération -

21

Rapport sur lactivité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Technopôles, Mirabelle TV et UEM pour l'exercice 2020. - Délibération -

21

Avances de subventions aux associations socioéducatives conventionnées. - Délibération -

21

Subventions à diverses associations socioéducatives. - Délibération - (sans

21

Décision modificative du budget n°1. — Délibération -

Social & Santé 2 délibérations
21

Attribution d'une subvention au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Moselle (CDAD-57) dans le c'adre de la prévention des violences faites aux femmes. - Délibération - (s'ans

21

SAEML METZ TECHNOPÔLES — Cession d'une parcelle du site Blida par une opération de réduction du capital social. - Délibération -

Environnement 2 délibérations
21

Signature de la Convention Territoriale Globale pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2025. - Délibération -

21

Signature d'un avenant à la convention de portage foncier avec lEPFGE - Caserne DESVALLIERES à METZ Devant-Les-Ponts. - Délibération -

Sport 1 délibération
21

Financement des clubs sportifs. — Délibération - (sans

Transport & Mobilité 1 délibération
21

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°21-09-23-11 du 23 septembre 2021 intitulée "Cession de 9 emplacements de stationnement situés 17 quai Paul Wiltzer". - Délibération -

Administration 1 délibération
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Communications des décisions. — Délibération -

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