CM

22 avril 2021

Metz 22 délibérations

22

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
21

Indemnité de logement versée aux conseils de fabrique et aux ministres du culte protestant et israélite. - Délibération -

21

Golf de Metz Technopole — Approbation du choix du concessionnaire de service public et du contrat pour lexploitation du golf de Metz Technopole. - Délibération -

21

Transfert de propriété des terrains et bâtiments denseignements supérieurs (GEORGIA TECH et Ecole Supérieure des Travaux de la Construction de Metz - ESITC). - Délibération -

21

Cession d'un immeuble s'itué 62 rue des Allemands à Metz. - Délibération -

Finances & Budget 4 délibérations
21

Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux actions et manifestations socioéducatives. - Délibération -

21

Subvention à l'Association Metz Marathon. - Délibération -

21

Haut lieu de l'Ecologie Urbaine : subventions à des associations au titre de l'année 2021. - Délibération -

21

Attribution d'une subvention à lAPM. — Délibération -

Autres decisions 3 délibérations
21

Mise en place des Conseils de Quartier — Adoption d'une charte des Conseils de Quartier. - Délibération -

21

Adhésion au groupement de commandes FUS@É du département de la Moselle. - Délibération -

21

Désignations de représentants. — Délibération -

Culture & Patrimoine 3 délibérations
21

S'outien à diverses associations oeuvrant dans les d'omaines arts visuels et n'umériques, éducation à l'image, c'inéma. - Délibération -

21

Bibliothèque Numérique de Référence 2020-2022. - Délibération -

21

Engagements en faveur du patrimoine arboré. - Délibération -

Transport & Mobilité 2 délibérations
21

Avenant n°3 au contrat DSP — stationnement sur voirie. - Délibération -

21

Avenant n°1 à la Convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz Stationnement. - Délibération -

Environnement 2 délibérations
21

Transfert de propriété des biens communaux liés à la compétence "distribution d'énergie" à METZ METROPOLE. - Délibération -

21

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE — Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" : adoption de la Charte EcoQuartier. - Délibération -

Vie associative 1 délibération
21

Adhésions à diverses associations. — Délibération -

Sport 1 délibération
21

Avenant n°1 au contrat de délégation de service public du palais omnisports des Arènes de Metz. - Délibération -

Numérique 1 délibération
21

Ouverture des données publiques de la Ville de Metz en Open Data sous licence ouverte. - Délibération -

Administration 1 délibération
21

Communication des décisions. — Délibération -

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