Conseil municipal du 22/04/2021

Metz 22 avril 2021 22 délibérations
Document source

22

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
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Indemnité de logement versée aux conseils de fabrique et aux ministres du culte protestant et israélite. - Délibération -

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Golf de Metz Technopole — Approbation du choix du concessionnaire de service public et du contrat pour l'exploitation du golf de Metz Technopole. - Délibération -

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Avenant n°3 au contrat DSP — stationnement sur voirie. - Délibération -

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Transfert de propriété des terrains et bâtiments d'enseignements supérieurs (GEORGIA TECH et Ecole Supérieure des Travaux de la Construction de Metz - ESITC). - Délibération -

21

Cession d'un immeuble situé 62 rue des Allemands à Metz. - Délibération -

💶 Finances & Budget 4 délibérations
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Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux actions et manifestations socioéducatives. - Délibération -

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Subvention à l'Association Metz Marathon. - Délibération -

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Haut lieu de l'Ecologie Urbaine : subventions à des associations au titre de l'année 2021. - Délibération -

21

Attribution d'une subvention à l'APM. — Délibération -

📄 Autres decisions 3 délibérations
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Mise en place des Conseils de Quartier — Adoption d'une charte des Conseils de Quartier. - Délibération -

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Adhésion au groupement de commandes FUS@É du département de la Moselle. - Délibération -

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Désignations de représentants. — Délibération -

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
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Soutien à diverses associations oeuvrant dans les domaines arts visuels et numériques, éducation à l'image, cinéma. - Délibération -

21

Bibliothèque Numérique de Référence 2020-2022. - Délibération -

21

Engagements en faveur du patrimoine arboré. - Délibération -

🌱 Environnement 2 délibérations
21

Transfert de propriété des biens communaux liés à la compétence "distribution d'énergie" à METZ METROPOLE. - Délibération -

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ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE — Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" : adoption de la Charte EcoQuartier. - Délibération -

🤝 Vie associative 1 délibération
21

Adhésions à diverses associations. — Délibération -

Sport 1 délibération
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Avenant n°1 au contrat de délégation de service public du palais omnisports des Arènes de Metz. - Délibération -

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
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Avenant n°1 à la Convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz Stationnement. - Délibération -

💻 Numérique 1 délibération
21

Ouverture des données publiques de la Ville de Metz en Open Data sous licence ouverte. - Délibération -

🏛️ Administration 1 délibération
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Communication des décisions. — Délibération -

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