Conseil municipal du 27/05/2021
28
délibérations
10
Finances & Budget
6
Autres decisions
4
Environnement
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Compte administratif 2020. — Délibération -
Affectation du résultat de l'exercice 2020 du budget principal et des budgets
Projet Interreg VA "NOE — NOAH" : transfert de budget entre partenaires. - Délibération -
Attribution d'une subvention pour le remboursement des fluides. - Délibération -
Attribution de subventions pour projets socioéducatifs. - Délibération -
Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2021. - Délibération -
Convention de co — financement relative à l'étude Metz Urban Mobility 2030. - Délibération -
Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT. - Délibération -
Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2022. - Délibération -
Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Rapprochement de la régie d'électricité de la Commune d'Uckange et du groupe UEM. - Délibération -
Compte de gestion 2020. — Délibération -
Clôture d'autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -
Versement de la contribution financière 2021 au Centre Pompidou-Metz. - Délibération -
Labellisation Cité Educative Quartier de Borny. - Délibération -
Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses communes. - Délibération -
Adhésion de la Commune de Roncourt et Lorry-Mardigny à Metz Métropole. - Délibération -
Bilan à mi — parcours de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Metz. - Délibération -
Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY. - Délibération -
Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL formant la zone ' Arsenal III Sud ' à METZ Devant-Les-Ponts. - Délibération -
Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM — ZAC des Coteaux de la Seille. - Délibération -
Convention de réservation de logements. — Délibération -
Transfert de propriété de l'aire d'accueil des gens du voyage de Metz Blida à METZ-METROPOLE. - Délibération -
Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers. - Délibération -
Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon. - Délibération -
Animation estivale 2021 — Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques. - Délibération -
Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux : modification du montant de la sujétion liée aux horaires atypiques en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant pour le personnel de la micro-crèche "Clair de Lune". - Délibération -
Création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet. - Délibération -
Communication des décisions. — Délibération -
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