CM

27 mai 2021

Metz 28 délibérations

28

délibérations

9

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (28)

Finances & Budget 9 délibérations
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Compte administratif 2020. — Délibération -

21

Affectation du résultat de l'exercice 2020 du budget principal et des budgets

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Projet Interreg VA "NOE — NOAH" : transfert de budget entre partenaires. - Délibération -

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Attribution d'une subvention pour le remboursement des fluides. - Délibération -

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Attribution de subventions pour projets socioéducatifs. - Délibération -

21

Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2021. - Délibération -

21

Convention de co — financement relative à l'étude Metz Urban Mobility 2030. - Délibération -

21

Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2022. - Délibération -

21

Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (S'AEML) UEM : Rapprochement de la régie d'électricité de la Commune d'Uckange et du groupe UEM. - Délibération -

Autres decisions 7 délibérations
21

Compte de gestion 2020. — Délibération -

21

Clôture dautorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -

21

Versement de la contribution financière 2021 au Centre Pompidou-Metz. - Délibération -

21

Bilan à mi — parcours de lAgenda dAccessibilité Programmée de la Ville de Metz. - Délibération -

21

Labellisation Cité Educative Quartier de Borny. - Délibération -

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Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses communes. - Délibération -

21

Adhésion de la Commune de Roncourt et Lorry-Mardigny à Metz Métropole. - Délibération -

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
21

Convention de réservation de logements. — Délibération -

21

Transfert de propriété de laire d'accueil des gens du voyage de Metz Blida à METZ-METROPOLE. - Délibération -

21

Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY. - Délibération -

21

Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL formant la zone ' Arsenal III Sud ' à METZ Devant-Les-Ponts. - Délibération -

21

Cession de véhicules d'ésaffectés et de matériels divers. - Délibération -

Culture & Patrimoine 1 délibération
21

S'outien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon. - Délibération -

Sport 1 délibération
21

Animation estivale 2021 — Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques. - Délibération -

Transport & Mobilité 1 délibération
21

C'onfirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au s'ens de l'article L2333-87 du CGCT. - Délibération -

Enfance & Jeunesse 1 délibération
21

Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux : modification du montant de la sujétion liée aux horaires atypiques en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant pour le personnel de la micro-crèche "Clair de Lune". - Délibération -

Ressources humaines 1 délibération
21

Création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet. - Délibération -

Environnement 1 délibération
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Garantie demprunt accordée à la SAREMM — ZAC des Coteaux de la Seille. - Délibération -

Administration 1 délibération
21

Communication des décisions. — Délibération -

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