Conseil municipal du 31/10/2019
26
délibérations
11
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Administration
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
Installation d'un Conseiller Municipal. — Délibération - (sans
Désignations diverses. — Délibération - (sans
Espace test SESAME. — Délibération -
Adhésion au Groupement d'Intérêt Public du Sillon Lorrain. - Délibération -
800 ans de la Cathédrale de Metz : conventions de partenariat et complément de programmation. - Délibération -
Prolongation du dispositif en faveur du bilinguisme : SESAM GR. - Délibération -
Désaffectation du presbytère de la paroisse Saint-Vincent de Paul, rue Vandernoot à Metz Sablon. - Délibération - (sans
Désaffectation et déclassement du domaine public de la maison et des garages/remises sis 26 rue au Bois à Metz. - Délibération - (sans
Avenant à la convention de maitrise foncière entre l'EPFL/BATIGERE/Ville de METZ - Ancien Hôpital Saint André. - Délibération - (sans
Adhésion à la Société Publique Locale "gestion Locale" : approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants. - Délibération -
Remboursement de frais lors de déplacements professionnels. - Délibération - (sans
Cession de la maison et des garages/remises sis 26 rue au Bois à Metz. - Délibération - (sans
Déclassement du domaine public de la maison et du terrain attenant sis 3 rue des Pensées à Metz. - Délibération - (sans
Cession de la maison et du terrain attenant sis 3 rue des Pensées à Metz. - Délibération - (sans
Cession d'une emprise communale à GRT Gaz à METZ-MAGNY. - Délibération - (sans
Election d'un(e) Adjoint(e) au Maire en remplacement de Monsieur Jean-Michel TOULOUZE. - Délibération - (sans
Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -
Lutte contre la précarité énergétique — convention de partenariat avec AMORCE. - Délibération -
Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets jeunes. - Délibération - (sans
Avenant N°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (DTPJJ). - Délibération -
Modification par la Caisse Nationale d'Allocations Familiales du barème des participations familiales pour l'accueil d'enfants en crèche collective ou familiale. - Délibération -
Convention d'objectifs et de moyens avec le Théâtre du Saulcy - Espace Bernard-Marie Koltès. - Délibération -
Animation de la pause Méridienne — Dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans
Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2018. - Délibération -
Inauguration du centre social Le Quai et subventions d'équipement et de projet. - Délibération - (sans
Remboursement des frais de transport domicile-travail. - Délibération - (sans
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