CM

31 octobre 2019

Metz 26 délibérations

26

délibérations

11

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Administration

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Délibérations (26)

Autres decisions 11 délibérations
19

Installation d'un Conseiller Municipal. — Délibération - (sans

19

Désignations diverses. — Délibération - (sans

19

Espace test SESAME. — Délibération -

19

Adhésion au Groupement dIntérêt Public du Sillon Lorrain. - Délibération -

19

800 ans de la Cathédrale de Metz : conventions de partenariat et complément de programmation. - Délibération -

19

Prolongation du dispositif en faveur du bilinguisme : SESAM GR. - Délibération -

19

Désaffectation du presbytère de la paroisse Saint-Vincent de Paul, rue Vandernoot à Metz Sablon. - Délibération - (sans

19

Désaffectation et déclassement du domaine public de la maison et des garages/remises sis 26 rue au Bois à Metz. - Délibération - (sans

19

Avenant à la convention de maitrise foncière entre lEPFL/BATIGERE/Ville de METZ - Ancien Hôpital Saint André. - Délibération - (sans

19

Adhésion à la Société Publique Locale "gestion Locale" : approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants. - Délibération -

19

Remboursement de frais lors de déplacements professionnels. - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
19

Cession de la maison et des garages/remises s'is 26 rue au Bois à Metz. - Délibération - (s'ans

19

Déclassement du domaine public de la maison et du terrain attenant sis 3 rue des Pensées à Metz. - Délibération - (sans

19

Cession de la maison et du terrain attenant s'is 3 rue des Pensées à Metz. - Délibération - (s'ans

19

Cession d'une emprise communale à GRT Gaz à METZ-MAGNY. - Délibération - (s'ans

Administration 2 délibérations
19

Election dun(e) Adjoint(e) au Maire en remplacement de Monsieur Jean-Michel TOULOUZE. - Délibération - (sans

19

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -

Vie associative 2 délibérations
19

Lutte contre la précarité énergétique — convention de partenariat avec AMORCE. - Délibération -

19

Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets jeunes. - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
19

Avenant N°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (DTPJJ). - Délibération -

19

Modification par la Caisse Nationale dAllocations Familiales du barème des participations familiales pour l'accueil denfants en crèche collective ou familiale. - Délibération -

Culture & Patrimoine 2 délibérations
19

Convention d'objectifs et de moyens avec le Théâtre du S'aulcy - Espace Bernard-Marie Koltès. - Délibération -

19

Animation de la pause Méridienne — Dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans

Environnement 1 délibération
19

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2018. - Délibération -

Social & Santé 1 délibération
19

Inauguration du centre social Le Quai et subventions d'équipement et de projet. - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
19

Remboursement des frais de transport domicile-travail. - Délibération - (sans

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