Conseil municipal du 31/10/2019

Metz 31 octobre 2019 26 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Administration

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 11 délibérations
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Installation d'un Conseiller Municipal. — Délibération - (sans

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Désignations diverses. — Délibération - (sans

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Espace test SESAME. — Délibération -

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Adhésion au Groupement d'Intérêt Public du Sillon Lorrain. - Délibération -

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800 ans de la Cathédrale de Metz : conventions de partenariat et complément de programmation. - Délibération -

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Prolongation du dispositif en faveur du bilinguisme : SESAM GR. - Délibération -

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Désaffectation du presbytère de la paroisse Saint-Vincent de Paul, rue Vandernoot à Metz Sablon. - Délibération - (sans

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Désaffectation et déclassement du domaine public de la maison et des garages/remises sis 26 rue au Bois à Metz. - Délibération - (sans

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Avenant à la convention de maitrise foncière entre l'EPFL/BATIGERE/Ville de METZ - Ancien Hôpital Saint André. - Délibération - (sans

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Adhésion à la Société Publique Locale "gestion Locale" : approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants. - Délibération -

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Remboursement de frais lors de déplacements professionnels. - Délibération - (sans

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
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Cession de la maison et des garages/remises sis 26 rue au Bois à Metz. - Délibération - (sans

19

Déclassement du domaine public de la maison et du terrain attenant sis 3 rue des Pensées à Metz. - Délibération - (sans

19

Cession de la maison et du terrain attenant sis 3 rue des Pensées à Metz. - Délibération - (sans

19

Cession d'une emprise communale à GRT Gaz à METZ-MAGNY. - Délibération - (sans

🏛️ Administration 2 délibérations
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Election d'un(e) Adjoint(e) au Maire en remplacement de Monsieur Jean-Michel TOULOUZE. - Délibération - (sans

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Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -

🤝 Vie associative 2 délibérations
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Lutte contre la précarité énergétique — convention de partenariat avec AMORCE. - Délibération -

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Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets jeunes. - Délibération - (sans

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
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Avenant N°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (DTPJJ). - Délibération -

19

Modification par la Caisse Nationale d'Allocations Familiales du barème des participations familiales pour l'accueil d'enfants en crèche collective ou familiale. - Délibération -

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
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Convention d'objectifs et de moyens avec le Théâtre du Saulcy - Espace Bernard-Marie Koltès. - Délibération -

19

Animation de la pause Méridienne — Dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans

🌱 Environnement 1 délibération
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Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2018. - Délibération -

❤️ Social & Santé 1 délibération
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Inauguration du centre social Le Quai et subventions d'équipement et de projet. - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
19

Remboursement des frais de transport domicile-travail. - Délibération - (sans

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