Conseil municipal du 26/09/2019

Contrat de Partenariat Métropolitain entre la Région Grand Est, la Métropole de Metz et la Ville de Metz. - Délibération -

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2018. - Délibération -

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale de Metz. - Délibération -

Charte d'engagement : " Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens". - Délibération -

Déclaration d'engagement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine. - Délibération -

Convention de mandat à la SPL SAREMM : rénovation et extension des hangars du Centre Technique de la Propreté Urbaine - Rue Dreyfus Dupont. - Délibération -

Etat n°2 des décisions modificatives. — Délibération -

Convention constitutive de groupements de commande à la carte - Ville de Metz coordonnateur. - Délibération -

Désignations diverses. — Délibération - (sans

Subvention à l'Association Mémoire des Forces Aériennes Françaises Libres. - Délibération - (sans

Versement d'une subvention d'équipement au profit de la Région Grand Est. - Délibération -

Subventions aux associations socioéducatives. - Délibération - (sans

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2018 par la SAEML UEM. - Délibération - (sans

Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France locale. - Délibération -

Garanties d'emprunts accordées à Présence Habitat - Réitération de 7 lignes de prêts CDC. - Délibération -

Cession d'une parcelle communale à l'UEM dans la ZAE Amphithéâtre. - Délibération - (sans

Cession d'une parcelle communale située dans l'enceinte de la Caserne Seré de Rivières. - Délibération - (sans

Transfert à VNF de parcelles communales sises rue Périgot et à la Maxe. - Délibération - (sans

Cession d'une parcelle communale située 22 rue Jean d'Apremont à Metz. - Délibération - (sans

Transfert au Département de la Moselle des collèges Jules Lagneau et Paul Verlaine. - Délibération - (sans

Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités de fonction des membres du conseil municipal. - Délibération -

Contrat de cession du fonds Claude LEFEBVRE. - Délibération -

Conventions de réservation de logements locatifs sociaux. - Délibération -

Avenant n°2 à la convention de travaux avec l'EPFL relative au site CHR BON SECOURS - Prorogation des délais. - Délibération -

Cession d'une emprise communale située sur le ban du Sablon, à l'angle de la rue Dembour et de la rue aux Arènes. - Délibération - (sans

Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété ARIELLE au 5-7 rue du Béarn en vue de son intégration dans le domaine public communal. - Délibération - (sans

Les 30 ans de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant à la BAM. - Délibération - (sans

Attribution d'une subvention d'investissement au Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine - COGEHAM. - Délibération -

Voyage d'étude au Québec relatif à la petite enfance. - Délibération - (sans

Attribution de subventions en faveur de projets santé et handicap. - Délibération - (sans

Constatation de la désaffectation, décision de déclassement et cession d'une parcelle à Metz-Métropole boulevard de la Solidarité- ZAE Technopôle. - Délibération - (sans

Convention constitutive de groupement de commande - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des contrats collectifs d'assurance pour les risques ' Santé ' et ' Prévoyance ' des agents. - Délibération -

Promotion du cinéma et éducation à l'image. - Délibération -

Transfert à la Région Grand Est du lycée Hôtelier Raymond Mondon et du lycée Alain Fournier. - Délibération - (sans

Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

Soutien au projet Triathlon Citoyen à destination des jeunes de l'Ecole des Sports. - Délibération - (sans

Metz, ville laboratoire 100% Education Artistique et Culturelle : 10ème saison des résidences d'artistes à l'école. - Délibération -

Fêtes de la Saint — Nicolas 2019. - Délibération - (sans

Contrat de Ville 2019 — 2ème programmation - Mission exploratoire emploi. - Délibération - (sans

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'AFAEDAM dans le cadre des éco-manifestations. - Délibération -

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -