26 septembre 2019

Contrat de Partenariat Métropolitain entre la Région Grand Est, la Métropole de Metz et la Ville de Metz. - Délibération -

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2018. - Délibération -

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale de Metz. - Délibération -

Charte d'engagement : " Villes et territoires s'ans perturbateurs endocriniens". - Délibération -

Déclaration d'engagement avec lAgence Nationale de Rénovation Urbaine. - Délibération -

Convention de mandat à la SPL S'AREMM : rénovation et extension des hangars du C'entre Technique de la Propreté Urbaine - Rue Dreyfus D'upont. - Délibération -

Etat n°2 des décisions modificatives. — Délibération -

Convention c'onstitutive de groupements de c'ommande à la c'arte - Ville de Metz c'oordonnateur. - Délibération -

Désignations diverses. — Délibération - (sans

Contrat de cession du fonds Claude LEFEBVRE. - Délibération -

Conventions de réservation de logements l'ocatifs s'ociaux. - Délibération -

Avenant n°2 à la convention de travaux avec lEPFL relative au site CHR BON SECOURS - Prorogation des délais. - Délibération -

Cession d'une emprise communale s'ituée sur le ban du S'ablon, à l'angle de la rue D'embour et de la rue aux Arènes. - Délibération - (s'ans

Cession d'une parcelle communale à l'UEM dans la ZAE Amphithéâtre. - Délibération - (s'ans

Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété ARIELLE au 5-7 rue du Béarn en vue de son intégration dans le domaine public communal. - Délibération - (sans

Cession d'une parcelle communale s'ituée dans l'enceinte de la C'aserne S'eré de Rivières. - Délibération - (s'ans

Transfert à VNF de parcelles communales sises rue Périgot et à la Maxe. - Délibération - (sans

Cession d'une parcelle communale s'ituée 22 rue J'ean d'Apremont à Metz. - Délibération - (s'ans

Subvention à l'Association Mémoire des Forces Aériennes Françaises Libres. - Délibération - (sans

Versement d'une subvention d'équipement au profit de la Région Grand Est. - Délibération -

Subventions aux associations socioéducatives. - Délibération - (sans

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2018 par la SAEML UEM. - Délibération - (sans

Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de lAgence France locale. - Délibération -

Garanties demprunts accordées à Présence Habitat - Réitération de 7 lignes de prêts CDC. - Délibération -

Les 30 ans de la Convention Internationale des Droits de lEnfant à la BAM. - Délibération - (sans

Attribution d'une subvention d'investissement au Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine - C'OGEHAM. - Délibération -

Voyage détude au Québec relatif à la petite enfance. - Délibération - (sans

Promotion du cinéma et éducation à limage. - Délibération -

Transfert à la Région Grand Est du lycée Hôtelier Raymond Mondon et du lycée Alain Fournier. - Délibération - (sans

Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

S'outien au projet Triathlon C'itoyen à d'estination des j'eunes de l'Ecole des Sports. - Délibération - (s'ans

Attribution de subventions en faveur de projets santé et handicap. - Délibération - (sans

C'onstatation de la d'ésaffectation, décision de déclassement et cession d'une parcelle à Metz-Métropole boulevard de la Solidarité- ZAE Technopôle. - Délibération - (s'ans

Transfert au Département de la Moselle des collèges Jules Lagneau et Paul Verlaine. - Délibération - (sans

Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités de fonction des membres du conseil municipal. - Délibération -

Metz, ville laboratoire 100% Education Artistique et Culturelle : 10ème saison des résidences dartistes à l'école. - Délibération -

Fêtes de la Saint — Nicolas 2019. - Délibération - (sans

Contrat de Ville 2019 — 2ème programmation - Mission exploratoire emploi. - Délibération - (sans

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et lAFAEDAM dans le cadre des éco-manifestations. - Délibération -

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des contrats c'ollectifs d'assurance pour les risques ' S'anté ' et ' Prévoyance ' des agents. - Délibération -

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -