CM

4 juillet 2019

Metz 32 délibérations

32

délibérations

8

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (32)

Autres decisions 8 délibérations
19

Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -

19

Avis de la commune sur le projet de Plan de Déplacement Urbain (PDU) arrêté par Metz Métropole. - Délibération -

19

800 ans de la Cathédrale Saint — Etienne de Metz. - Délibération -

19

Centre Pompidou — Metz - Saison 2019. - Délibération - (sans

19

Metz Plage 2019. — Délibération - (sans

19

Moselle Open 2019. — Délibération - (sans

19

AFEV : création d'un Tiers — Lieu et renforcement de laccompagnement éducatif dans les QPV. - Délibération - (sans

19

S'outien à la manifestation Etudiant dans ma ville 11ème édition. - Délibération - (s'ans

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
19

Convention entre la Ville de Metz et lAgence d'Urbanisme dAgglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2019. - Délibération -

19

Avenant n° 5 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences "U.C.B.L". - Délibération -

19

Cession de l'immeuble s'is 17 quai Paul Wiltzer/rue Sainte Barbe à Metz. - Délibération - (s'ans

19

Déclassement et cession d'une emprise communale située 6 rue du Général Lapasset sur le ban de PLANTIERES-QUEULEU. - Délibération - (sans

19

Cession de véhicules et de matériels divers d'ésaffectés, de motifs d'illumination de N'oël. - Délibération - (s'ans

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
19

Révision de la tarification sociale des activités périscolaires et du règlement intérieur des activités périscolaires. - Délibération -

19

Fusion d'écoles maternelles et élémentaires (Cavalier Bleu, Auguste Prost, Saint-Eucaire). - Délibération - (sans

19

Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022. - Délibération - (sans

Sport 3 délibérations
19

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2019/2020. - Délibération - (sans

19

Saison sportive 2018/2019 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

19

Mise en oeuvre du projet de parcours Sport Santé. - Délibération - (sans

Finances & Budget 2 délibérations
19

Budget supplémentaire de l'exercice 2019. - Délibération -

19

Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes à Metz. - Délibération - (sans

Environnement 2 délibérations
19

Candidature de la Ville de Metz au réseau ville créative UNESCO : plan daction et projets. - Délibération -

19

Adhésion à des groupements de commandes permanents - Nouveaux domaines dachats. - Délibération -

Vie associative 2 délibérations
19

Contrat de dépôt darchives avec l'association "JECJ-Lorraine". - Délibération -

19

Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération - (sans

Éducation 2 délibérations
19

Convention de mutualisation de la restauration scolaire avec le Lycée Cassin. - Délibération -

19

S'outien à la mise en œuvre de projets d'éducation populaire. - Délibération - (s'ans

Transport & Mobilité 1 délibération
19

S'outien au Commerce Messin — dispositif d'accompagnement au stationnement. - Délibération -

Événementiel & Tourisme 1 délibération
19

Fêtes de la Mirabelle 2019. — Délibération - (sans

Culture & Patrimoine 1 délibération
19

S'outien aux associations relevant de lhistoire, du patrimoine et des l'ettres et c'omplément de programmation. - Délibération - (s'ans

Social & Santé 1 délibération
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Financement dactions dans le cadre du Contrat local de santé du territoire messin. - Délibération -

Administration 1 délibération
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Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -

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