Conseil municipal du 04/07/2019
32
délibérations
7
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
3
Vie associative
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (32)
Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -
Avis de la commune sur le projet de Plan de Déplacement Urbain (PDU) arrêté par Metz Métropole. - Délibération -
800 ans de la Cathédrale Saint — Etienne de Metz. - Délibération -
Centre Pompidou — Metz - Saison 2019. - Délibération - (sans
Metz Plage 2019. — Délibération - (sans
Moselle Open 2019. — Délibération - (sans
AFEV : création d'un Tiers — Lieu et renforcement de l'accompagnement éducatif dans les QPV. - Délibération - (sans
Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2019. - Délibération -
Avenant n° 5 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences "U.C.B.L". - Délibération -
Cession de l'immeuble sis 17 quai Paul Wiltzer/rue Sainte Barbe à Metz. - Délibération - (sans
Déclassement et cession d'une emprise communale située 6 rue du Général Lapasset sur le ban de PLANTIERES-QUEULEU. - Délibération - (sans
Cession de véhicules et de matériels divers désaffectés, de motifs d'illumination de Noël. - Délibération - (sans
Contrat de dépôt d'archives avec l'association "JECJ-Lorraine". - Délibération -
Soutien à la manifestation Etudiant dans ma ville 11ème édition. - Délibération - (sans
Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération - (sans
Révision de la tarification sociale des activités périscolaires et du règlement intérieur des activités périscolaires. - Délibération -
Fusion d'écoles maternelles et élémentaires (Cavalier Bleu, Auguste Prost, Saint-Eucaire). - Délibération - (sans
Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022. - Délibération - (sans
Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2019/2020. - Délibération - (sans
Saison sportive 2018/2019 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans
Mise en oeuvre du projet de parcours Sport Santé. - Délibération - (sans
Budget supplémentaire de l'exercice 2019. - Délibération -
Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes à Metz. - Délibération - (sans
Candidature de la Ville de Metz au réseau ville créative UNESCO : plan d'action et projets. - Délibération -
Adhésion à des groupements de commandes permanents - Nouveaux domaines d'achats. - Délibération -
Convention de mutualisation de la restauration scolaire avec le Lycée Cassin. - Délibération -
Soutien à la mise en œuvre de projets d'éducation populaire. - Délibération - (sans
Soutien au Commerce Messin — dispositif d'accompagnement au stationnement. - Délibération -
Fêtes de la Mirabelle 2019. — Délibération - (sans
Soutien aux associations relevant de l'histoire, du patrimoine et des lettres et complément de programmation. - Délibération - (sans
Financement d'actions dans le cadre du Contrat local de santé du territoire messin. - Délibération -
Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -
📬 Suivre Metz
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.