Conseil municipal du 04/07/2019

Metz 4 juillet 2019 32 délibérations
Document source

32

délibérations

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Vie associative

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (32)

📄 Autres decisions 7 délibérations
19

Modification des autorisations de programme et crédits de paiement. - Délibération -

19

Avis de la commune sur le projet de Plan de Déplacement Urbain (PDU) arrêté par Metz Métropole. - Délibération -

19

800 ans de la Cathédrale Saint — Etienne de Metz. - Délibération -

19

Centre Pompidou — Metz - Saison 2019. - Délibération - (sans

19

Metz Plage 2019. — Délibération - (sans

19

Moselle Open 2019. — Délibération - (sans

19

AFEV : création d'un Tiers — Lieu et renforcement de l'accompagnement éducatif dans les QPV. - Délibération - (sans

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
19

Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2019. - Délibération -

19

Avenant n° 5 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences "U.C.B.L". - Délibération -

19

Cession de l'immeuble sis 17 quai Paul Wiltzer/rue Sainte Barbe à Metz. - Délibération - (sans

19

Déclassement et cession d'une emprise communale située 6 rue du Général Lapasset sur le ban de PLANTIERES-QUEULEU. - Délibération - (sans

19

Cession de véhicules et de matériels divers désaffectés, de motifs d'illumination de Noël. - Délibération - (sans

🤝 Vie associative 3 délibérations
19

Contrat de dépôt d'archives avec l'association "JECJ-Lorraine". - Délibération -

19

Soutien à la manifestation Etudiant dans ma ville 11ème édition. - Délibération - (sans

19

Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération - (sans

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
19

Révision de la tarification sociale des activités périscolaires et du règlement intérieur des activités périscolaires. - Délibération -

19

Fusion d'écoles maternelles et élémentaires (Cavalier Bleu, Auguste Prost, Saint-Eucaire). - Délibération - (sans

19

Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022. - Délibération - (sans

Sport 3 délibérations
19

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2019/2020. - Délibération - (sans

19

Saison sportive 2018/2019 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

19

Mise en oeuvre du projet de parcours Sport Santé. - Délibération - (sans

💶 Finances & Budget 2 délibérations
19

Budget supplémentaire de l'exercice 2019. - Délibération -

19

Versement d'une subvention d'équipement au conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes à Metz. - Délibération - (sans

🌱 Environnement 2 délibérations
19

Candidature de la Ville de Metz au réseau ville créative UNESCO : plan d'action et projets. - Délibération -

19

Adhésion à des groupements de commandes permanents - Nouveaux domaines d'achats. - Délibération -

🎓 Éducation 2 délibérations
19

Convention de mutualisation de la restauration scolaire avec le Lycée Cassin. - Délibération -

19

Soutien à la mise en œuvre de projets d'éducation populaire. - Délibération - (sans

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
19

Soutien au Commerce Messin — dispositif d'accompagnement au stationnement. - Délibération -

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
19

Fêtes de la Mirabelle 2019. — Délibération - (sans

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
19

Soutien aux associations relevant de l'histoire, du patrimoine et des lettres et complément de programmation. - Délibération - (sans

❤️ Social & Santé 1 délibération
19

Financement d'actions dans le cadre du Contrat local de santé du territoire messin. - Délibération -

🏛️ Administration 1 délibération
19

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -

WEB metz_webdelib:2019-07-04
Ouvrir →

📬 Suivre Metz

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.