29 mai 2019

Construction d'un équipement s'ocio — éducatif "Grand D'omaine" à Metz BORNY : approbation du programme de l'opération et l'ancement du c'oncours de maîtrise d'œuvre. - Délibération - (s'ans

Convention de réservation de logements locatifs sociaux. - Délibération -

Cession de l'immeuble s'is 62 rue des Allemands. - Délibération - (s'ans

Transfert de propriété à Metz Métropole des locaux du PC régulation. - Délibération - (sans

Transfert de propriété à Metz Métropole des voiries, des espaces publics et des moyens matériels afférents - mise à disposition des bâtiments situés rues Teilhard de Chardin et Dreyfus Dupont dédiés à ces compétences. - Délibération -

Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la Région sur le ban de Borny. - Délibération - (sans

Acquisition de parcelles situées sur le ban de DEVANT-LES-PONTS. - Délibération - (sans

Acquisition de quotes — parts des terrains HD 84 et 85 par la procédure des biens vacants sans maître - Zone Cassin. - Délibération - (sans

Acquisition d'un délaissé de terrain dans la zone Cassin par la procédure des biens vacants sans maître. - Délibération - (sans

Compte de gestion 2018. — Délibération -

Création d'une commission déthique. — Délibération -

Mise à disposition de salles en période électorale. - Délibération -

Gouvernance de la Cité musicale — Metz et adhésion de Metz Métropole à lOrchestre national de Metz. - Délibération -

Jardin dété Place de la Comédie: conventions de partenariat et de mécénat. - Délibération -

Compte administratif 2018. — Délibération -

Affectation du résultat de l'exercice 2018 du budget principal et des budgets

Remise gracieuse de dettes. — Délibération - (sans

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz. - Délibération -

Animation Estivale 2019 — Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques. - Délibération - (sans

Participations financières : rendez — vous linguistiques et sportifs et sortie scolaire. - Délibération - (sans

Festival Constellations de Metz 2019. — Délibération -

S'outien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon. - Délibération -

Prorogation des conventions de protection sociale complémentaire. - Délibération - (sans

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -