Conseil municipal du 28/03/2019

Désaffectation du presbytère de la paroisse Saint-Martin, rue Jean d'Apremont à Metz Magny. - Délibération - (sans

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2018. - Délibération -

Participation financière aux actions de "sensibilisation passionnelle" à l'Allemand dans les Ecoles Messines. - Délibération -

Programme Interreg V A — Grande Région : projet "NOE-NOAH". - Délibération -

Contrat de Ville 2019 — 1ère programmation. - Délibération - (sans

Désignations diverses. — Délibération - (sans

Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz. - Délibération -

Versement de la subvention 2019 à l'association Passages. - Délibération -

APIMM — Subvention d'équipement. - Délibération - (sans

Subventions de fonctionnement pour les associations socio-éducatives. - Délibération - (sans

Signature d'une convention d'objectifs et de moyens triennale entre la DRAC, la Région Grand Est, la Ville de Metz et l'association Le Livre à Metz. - Délibération -

Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte - Nouveaux domaines d'achats. - Délibération -

Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) UEM : projet de prise de participation au capital social et aux droits de vote au sein de la SAEML Gandrange. - Délibération - (sans

Mise à disposition par bail emphytéotique des immeubles sis 1, 2 et 3 place de la Comédie à Metz. - Délibération - (sans

Développement du dispositif en faveur des jeunes enfants porteurs de handicap au sein des établissements d'accueil municipaux et associatifs. - Délibération - (sans

Soutien aux associations relevant du théâtre et de la danse : dispositif de conventionnements d'objectifs et de moyens. - Délibération -

Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

Adhésion à l'Association des Villes et Territoires Accueillants. - Délibération -

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -