CM

28 mars 2019

Metz 19 délibérations

19

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (19)

Autres decisions 6 délibérations
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Désaffectation du presbytère de la paroisse Saint-Martin, rue Jean dApremont à Metz Magny. - Délibération - (sans

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Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2018. - Délibération -

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Participation financière aux actions de "sensibilisation passionnelle" à lAllemand dans les Ecoles Messines. - Délibération -

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Programme Interreg V A — Grande Région : projet "NOE-NOAH". - Délibération -

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Contrat de Ville 2019 — 1ère programmation. - Délibération - (sans

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Désignations diverses. — Délibération - (sans

Finances & Budget 4 délibérations
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Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz. - Délibération -

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Versement de la subvention 2019 à l'association Passages. - Délibération -

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APIMM — Subvention d'équipement. - Délibération - (sans

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Subventions de fonctionnement pour les associations socio-éducatives. - Délibération - (sans

Environnement 2 délibérations
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Signature d'une convention d'objectifs et de moyens triennale entre la DRAC, la Région Grand Est, la Ville de Metz et l'association Le Livre à Metz. - Délibération -

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Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte - Nouveaux domaines dachats. - Délibération -

Social & Santé 1 délibération
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Société anonyme d'économie mixte locale (S'AEML) UEM : projet de prise de participation au c'apital social et aux droits de vote au s'ein de la S'AEML Gandrange. - Délibération - (s'ans

Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Mise à disposition par bail emphytéotique des immeubles sis 1, 2 et 3 place de la Comédie à Metz. - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 1 délibération
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Développement du dispositif en faveur des j'eunes enfants porteurs de handicap au s'ein des établissements d'accueil municipaux et associatifs. - Délibération - (s'ans

Culture & Patrimoine 1 délibération
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S'outien aux associations relevant du théâtre et de la d'anse : dispositif de conventionnements d'objectifs et de moyens. - Délibération -

Sport 1 délibération
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Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

Ressources humaines 1 délibération
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Adhésion à l'Association des Villes et Territoires Accueillants. - Délibération -

Administration 1 délibération
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Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -

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