28 mars 2019
19
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Désaffectation du presbytère de la paroisse Saint-Martin, rue Jean dApremont à Metz Magny. - Délibération - (sans
Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2018. - Délibération -
Participation financière aux actions de "sensibilisation passionnelle" à lAllemand dans les Ecoles Messines. - Délibération -
Programme Interreg V A — Grande Région : projet "NOE-NOAH". - Délibération -
Contrat de Ville 2019 — 1ère programmation. - Délibération - (sans
Désignations diverses. — Délibération - (sans
Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz. - Délibération -
Versement de la subvention 2019 à l'association Passages. - Délibération -
APIMM — Subvention d'équipement. - Délibération - (sans
Subventions de fonctionnement pour les associations socio-éducatives. - Délibération - (sans
Signature d'une convention d'objectifs et de moyens triennale entre la DRAC, la Région Grand Est, la Ville de Metz et l'association Le Livre à Metz. - Délibération -
Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte - Nouveaux domaines dachats. - Délibération -
Société anonyme d'économie mixte locale (S'AEML) UEM : projet de prise de participation au c'apital social et aux droits de vote au s'ein de la S'AEML Gandrange. - Délibération - (s'ans
Mise à disposition par bail emphytéotique des immeubles sis 1, 2 et 3 place de la Comédie à Metz. - Délibération - (sans
Développement du dispositif en faveur des j'eunes enfants porteurs de handicap au s'ein des établissements d'accueil municipaux et associatifs. - Délibération - (s'ans
S'outien aux associations relevant du théâtre et de la d'anse : dispositif de conventionnements d'objectifs et de moyens. - Délibération -
Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans
Adhésion à l'Association des Villes et Territoires Accueillants. - Délibération -
Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -
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