CM

28 février 2019

Metz 18 délibérations

18

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (18)

Autres decisions 4 délibérations
19

Approbation des statuts de Metz Métropole. - Délibération -

19

Engagement dans le projet Territoire Zéro Chômeur de longue durée. - Délibération -

19

Création du Conseil Messin des Jeunes. — Délibération - (sans

19

Aide au Premier Départ en Centre de Vacances. - Délibération -

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
19

Cession d'un terrain communal s'itué rue du Faubourg à Magny. - Délibération - (s'ans

19

Résiliation du bail emphytéotique du 10 juin 1965 et cession de l'immeuble sis 14 rue du Général Lapasset à Metz (Institut de formation - Croix Rouge française). - Délibération -

19

Acquisition d'une partie commune dans la copropriété sise 17 quai Paul Wiltzer/rue Sainte Barbe à Metz. - Délibération -

Finances & Budget 2 délibérations
19

Versement d'une subvention au CEREMA dans le cadre du projet MMUST. - Délibération - (sans

19

Versement de la subvention 2019 à l'association TCRM-Blida. - Délibération -

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
19

Continuité éducative : création d'un établissement d'accueil du jeune enfant spécialisé en quartier politique de la ville. - Délibération - (sans

19

Révision de la sectorisation de la procédure dattribution des places en crèche et modification des règlements de fonctionnement Petite Enfance. - Délibération -

Culture & Patrimoine 2 délibérations
19

Conventions de partenariat entre l'Académie de N'ancy-Metz et la Ville "Mobilisation en faveur du livre et de la l'ecture" Projets "Bibliothèques d'école" 2018-2019. - Délibération -

19

Animation de la pause Méridienne — Dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans

Environnement 1 délibération
19

Candidature de la Ville de Metz au réseau des villes créatives de lUNESCO. - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
19

Convention de mandat avec la S'AREMM c'oncernant la réalisation d'un terrain de football à la Grange-aux-Bois : Mission d'exécution. - Délibération -

Éducation 1 délibération
19

Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire / Ecolier AU SPECTACLE. - Délibération -

Transport & Mobilité 1 délibération
19

Budget 2019 mobilité / espaces publics. — Délibération - (sans

Administration 1 délibération
19

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -

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