Conseil municipal du 28/02/2019
18
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Approbation des statuts de Metz Métropole. - Délibération -
Engagement dans le projet Territoire Zéro Chômeur de longue durée. - Délibération -
Création du Conseil Messin des Jeunes. — Délibération - (sans
Aide au Premier Départ en Centre de Vacances. - Délibération -
Versement d'une subvention au CEREMA dans le cadre du projet MMUST. - Délibération - (sans
Versement de la subvention 2019 à l'association TCRM-Blida. - Délibération -
Budget 2019 mobilité / espaces publics. — Délibération - (sans
Cession d'un terrain communal situé rue du Faubourg à Magny. - Délibération - (sans
Résiliation du bail emphytéotique du 10 juin 1965 et cession de l'immeuble sis 14 rue du Général Lapasset à Metz (Institut de formation - Croix Rouge française). - Délibération -
Acquisition d'une partie commune dans la copropriété sise 17 quai Paul Wiltzer/rue Sainte Barbe à Metz. - Délibération -
Continuité éducative : création d'un établissement d'accueil du jeune enfant spécialisé en quartier politique de la ville. - Délibération - (sans
Révision de la sectorisation de la procédure d'attribution des places en crèche et modification des règlements de fonctionnement Petite Enfance. - Délibération -
Conventions de partenariat entre l'Académie de Nancy-Metz et la Ville "Mobilisation en faveur du livre et de la lecture" Projets "Bibliothèques d'école" 2018-2019. - Délibération -
Animation de la pause Méridienne — Dispositif Entr'Act. - Délibération - (sans
Candidature de la Ville de Metz au réseau des villes créatives de l'UNESCO. - Délibération - (sans
Convention de mandat avec la SAREMM concernant la réalisation d'un terrain de football à la Grange-aux-Bois : Mission d'exécution. - Délibération -
Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire / Ecolier AU SPECTACLE. - Délibération -
Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -
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