20 décembre 2018

Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives. - Délibération -

Autorisations de Programme et Crédits de paiement 2019. - Délibération -

Restauration du portail Goussaud de la basilique Saint-Vincent - Sollicitation des aides de l'Etat, de la Région Grand Est et de Metz Métropole. - Délibération -

Fixation des durées damortissement. — Délibération - (sans

Désignation. — Délibération - (sans

Créances irrécouvrables. — Délibération - (sans

Approbation du Budget Primitif 2019. — Délibération -

M3CONGRES — Attribution de la subvention d'équipement et contribution au Gros Entretien Renouvellement 2019. - Délibération - (sans

Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2019. - Délibération -

Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre du soutien à laction socioéducative. - Délibération -

Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat simple. - Délibération -

Tarifs 2019. — Délibération -

Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la ville. - Délibération - (sans

Acceptation des participations financières de partenaires privés dans le cadre des Trophées du Sport 2018. - Délibération - (sans

Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz précisant les modalités de gestion et prestations d'entretien des espaces verts dans le périmètre des voiries "TCSP". - Délibération -

Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz précisant la gestion des espaces verts associée à la voirie transférée à la Métropole. - Délibération -

Ateliers de découverte de la culture et de la langue chinoise pour le jeune public. - Délibération -

Projet déducation musicale DEMOS — Bilan de la deuxième année dapprentissage et mise en œuvre de la troisième année. - Délibération -

Convention de partenariat NF Habitat HQE entre la ville de Metz et CERQUAL Qualitel certification. - Délibération -

C'opropriété Bernadette : portage foncier. - Délibération -

Gestion des déchets — Convention pour les Prestations de Services Rendus (PSR) effectuées par Metz Métropole pour la Ville de Metz et développement dactions pour une "Ville zéro déchets non valorisés". - Délibération -

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -