Conseil municipal du 20/12/2018

Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives. - Délibération -

Autorisations de Programme et Crédits de paiement 2019. - Délibération -

Restauration du portail Goussaud de la basilique Saint-Vincent - Sollicitation des aides de l'Etat, de la Région Grand Est et de Metz Métropole. - Délibération -

Fixation des durées d'amortissement. — Délibération - (sans

Désignation. — Délibération - (sans

Créances irrécouvrables. — Délibération - (sans

Approbation du Budget Primitif 2019. — Délibération -

M3CONGRES — Attribution de la subvention d'équipement et contribution au Gros Entretien Renouvellement 2019. - Délibération - (sans

Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2019. - Délibération -

Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre du soutien à l'action socioéducative. - Délibération -

Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat simple. - Délibération -

Tarifs 2019. — Délibération -

Copropriété Bernadette : portage foncier. - Délibération -

Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz précisant les modalités de gestion et prestations d'entretien des espaces verts dans le périmètre des voiries "TCSP". - Délibération -

Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz précisant la gestion des espaces verts associée à la voirie transférée à la Métropole. - Délibération -

Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la ville. - Délibération - (sans

Acceptation des participations financières de partenaires privés dans le cadre des Trophées du Sport 2018. - Délibération - (sans

Ateliers de découverte de la culture et de la langue chinoise pour le jeune public. - Délibération -

Projet d'éducation musicale DEMOS — Bilan de la deuxième année d'apprentissage et mise en œuvre de la troisième année. - Délibération -

Convention de partenariat NF Habitat HQE entre la ville de Metz et CERQUAL Qualitel certification. - Délibération -

Gestion des déchets — Convention pour les Prestations de Services Rendus (PSR) effectuées par Metz Métropole pour la Ville de Metz et développement d'actions pour une "Ville zéro déchets non valorisés". - Délibération -

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -