Conseil municipal du 29/11/2018

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. - Délibération -

Débat d'Orientation Budgétaire 2019. — Délibération -

Approbation du rapport 2018 de la CLECT Metz Métropole. - Délibération -

Super Senior Saison 2. — Délibération -

Création d'une œuvre street art en partenariat avec l'Etat. - Délibération -

Etat n°5 des décisions modificatives. — Délibération -

Transfert de l'ensemble des équipements publics internes aux ZAE et nécessaires à leur fonctionnement (voiries, équipements et espaces publics). - Délibération - (sans

Cession d'un terrain communal situé rue Charles le Payen au Sablon. - Délibération - (sans

Cession de l'immeuble sis 6 rue de Périgot à Metz. - Délibération - (sans

Conventions de réservation de logements. - Délibération -

Réitération de garanties d'emprunts au profil des sociétés d'HLM Batigère et Logiest. - Délibération -

Examen pour l'exercice 2017 des rapports annuels des délégations de service public, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'eau potable et d'élimination des déchets ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2017 et du rapport d'activité 2017 du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération -

Cession d'une parcelle en indivision située rue Mouzin à Metz. - Délibération - (sans

Rapports sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles et UEM pour l'exercice 2017. - Délibération -

Rapports sur l'activité des SCIC la Ferme de Borny et CITIZ pour l'exercice 2017. - Délibération -

Convention de mise à disposition des postes de conservateurs de bibliothèque d'Etat. - Délibération -

Conventions avec l'association A.R.B.R.E.S. pour la valorisation des arbres remarquables de la Ville de Metz. - Délibération -

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -