29 novembre 2018

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. - Délibération -

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2019. — Délibération -

Approbation du rapport 2018 de la CLECT Metz Métropole. - Délibération -

Super Senior Saison 2. — Délibération -

Création d'une œuvre street art en partenariat avec l'Etat. - Délibération -

Etat n°5 des décisions modificatives. — Délibération -

Transfert de lensemble des équipements publics internes aux ZAE et nécessaires à leur fonctionnement (voiries, équipements et espaces publics). - Délibération - (sans

Cession d'un terrain communal s'itué rue Charles le Payen au S'ablon. - Délibération - (s'ans

Cession de l'immeuble s'is 6 rue de Périgot à Metz. - Délibération - (s'ans

Cession d'une parcelle en indivision s'ituée rue Mouzin à Metz. - Délibération - (s'ans

Conventions de réservation de logements. - Délibération -

Réitération de garanties demprunts au profil des sociétés dHLM Batigère et Logiest. - Délibération -

Rapports sur lactivité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Technopôles et UEM pour l'exercice 2017. - Délibération -

Rapports sur lactivité des SCIC la Ferme de Borny et CITIZ pour l'exercice 2017. - Délibération -

Examen pour l'exercice 2017 des rapports annuels des délégations de service public, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'eau potable et délimination des déchets ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2017 et du rapport d'activité 2017 du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. - Délibération -

Convention de mise à disposition des postes de c'onservateurs de bibliothèque d'Etat. - Délibération -

Conventions avec l'association A.R.B.R.E.S. pour la valorisation des arbres remarquables de la Ville de Metz. - Délibération -

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -