CM

5 juillet 2018

Metz 34 délibérations

34

délibérations

9

Sport

8

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

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Délibérations (34)

Sport 9 délibérations
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Désaffectation et déclassement du domaine public du Stade St Symphorien à Longeville-lès-Metz. - Délibération -

18

Stade Saint — Symphorien - Projet de reconstruction de la Tribune Sud - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif et de deux conventions de financement. - Délibération -

18

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz. - Délibération -

18

Bilan 2017 et objectifs 2018 du Projet Contrat de Ville 2016-2018 de l'Ecole des Sports. - Délibération -

18

Saison sportive 2017 — 2018 : Accompagnement des clubs par la Ville et Animation Estivale. - Délibération - (sans

18

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2018-2019. - Délibération - (sans

18

Convention de mandat d'étude avec la S'AREMM c'oncernant la réalisation d'un terrain de football à la Grange aux Bois. - Délibération -

18

Approbation du Règlement Intérieur des Piscines Municipales. - Délibération -

18

Palais Omnisports les Arènes — Approbation du choix du concessionnaire de service public et du contrat pour lexploitation du palais omnisports "Les Arènes". - Délibération -

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
18

Cession à la société ALMA IMMO de terrains c'ommunaux s'itués sur le ban de D'EVANT-L'ES-PONTS. - Délibération - (s'ans

18

Cession demprises foncières dans la zone Cassin. - Délibération - (sans

18

Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété ARIELLE 5-7 rue du Béarn en vue de son intégration dans le domaine public communal. - Délibération - (sans

18

Cession d'un d'élaissé de voirie communale au groupe Paul KROELY Automobiles. - Délibération - (s'ans

18

Avenant n° 1 à la convention foncière du 26 octobre 2015 - Acquisition de terrains EPFL situés dans lancienne ZAD de Metz Sud et dans la zone de Vallières. - Délibération -

18

Convention de maîtrise foncière opérationnelle entre Metz Métropole, la Ville de Metz et l'EPFL c'oncernant les modalités d'acquisition et de gestion du c'entre c'ommercial de Bellecroix, 5, avenue de Lyon. - Délibération -

18

Attribution de subvention pour des travaux defficacité énergétique dans des logements privés. - Délibération -

18

Convention de co — maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement de la rue du Général Metman à Metz. - Délibération -

Autres decisions 6 délibérations
18

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement. - Délibération -

18

Contrat de Ville — 2ème programmation. - Délibération - (sans

18

Moselle Open 2018. — Délibération - (sans

18

Adhésion au Comité de la Voie de la Liberté. - Délibération -

18

Organisation de la 10ème édition de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville. - Délibération - (sans

18

Convention entre la Ville de Metz et le Préfet de la Moselle pour la transmission électronique des actes au représentant de l'Etat dans le cadre du contrôle de l'égalité. - Délibération -

Finances & Budget 2 délibérations
18

Budget Supplémentaire de l'exercice 2018. - Délibération -

18

Metz Plage et animations de lété — Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs. - Délibération -

Ressources humaines 2 délibérations
18

Présentation du plan de formation triennal 2018-2020. - Délibération -

18

Régime indemnitaire des agents municipaux - modification. - Délibération -

Éducation 2 délibérations
18

Promotion du cinéma et éducation à limage. - Délibération -

18

Convention avec l'Académie de N'ancy — Metz et l'Université de L'orraine pour des actions de "s'ensibilisation passionnelle" à l'allemand dans les écoles messines. - Délibération -

Événementiel & Tourisme 1 délibération
18

Fêtes de la Mirabelle. — Délibération -

Culture & Patrimoine 1 délibération
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S'outien aux associations œuvrant dans les d'omaines de lhistoire, du patrimoine et des l'ettres et c'omplément de programmation. - Délibération -

Vie associative 1 délibération
18

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération - (sans

Social & Santé 1 délibération
18

Attribution de subventions en faveur de projets santé. - Délibération - (sans

Administration 1 délibération
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Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - (sans

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