Conseil municipal du 27/09/2018

Metz 27 septembre 2018 33 délibérations
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33

délibérations

12

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

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Délibérations (33)

📄 Autres decisions 12 délibérations
18

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2017. - Délibération -

18

Adoption du projet éducatif territorial 2018-2021. - Délibération -

18

Déploiement de l'aide aux devoirs. — Délibération -

18

Inauguration et fonctionnement du nouvel équipement L'AGORA. - Délibération - (sans

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Approbation de conventions de mécénats et acceptation de participation financière de partenaires privés. - Délibération -

18

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale. - Délibération -

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Vente d'une emprise foncière appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame à Metz. - Délibération - (sans

18

Dénominations d'espaces publics. — Délibération -

18

Recrutement d'un agent contractuel. — Délibération - (sans

18

Désignations diverses. — Délibération - (sans

18

Indemnités de fonctions des membres du Conseil Municipal. - Délibération -

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Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives. - Délibération -

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
18

Aménagement d'un Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (CIAP) à la Porte des Allemands. - Délibération - (sans

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Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Messine (AGURAM) au titre de l'année 2018. - Délibération -

18

ZAC DU SANSONNET — Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) 2017, et du report de 2 ans du terme de la convention de concession. - Délibération -

18

Acquisition d'une emprise foncière située dans la zone de Vallières. - Délibération - (sans

18

Avenant n° 4 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL. - Délibération -

18

Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz. - Délibération - (sans

18

Cession de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz. - Délibération - (sans

18

Cession de la maison sise 22 en Jurue à Metz. - Délibération - (sans

💶 Finances & Budget 4 délibérations
18

Attribution de subventions d'investissements aux associations socio-éducatives. - Délibération - (sans

18

Subventions aux associations socioculturelles. - Délibération - (sans

18

Versement de subventions d'équipement au Conseil presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf et au conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes. - Délibération - (sans

18

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2017 par la SAEML UEM. - Délibération - (sans

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
18

Contrat d'éducation artistique et culturelle : passeport culturel et résidences d'artistes. - Délibération -

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Développements des Bibliothèques — Médiathèques de Metz. - Délibération -

🌱 Environnement 2 délibérations
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ZAC des Coteaux de la Seille — Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de l'année 2017. - Délibération -

18

Acquisition d'une parcelle située sur le ban de BORNY. - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
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Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

❤️ Social & Santé 1 délibération
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Mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Contrat local de santé. - Délibération - (sans

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
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Fêtes de la Saint — Nicolas 2018. - Délibération - (sans

🤝 Vie associative 1 délibération
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Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage. - Délibération -

🏛️ Administration 1 délibération
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Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -

WEB metz_webdelib:2018-09-27
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