27 septembre 2018

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2017. - Délibération -

Adoption du projet éducatif territorial 2018-2021. - Délibération -

Déploiement de laide aux devoirs. — Délibération -

Inauguration et fonctionnement du nouvel équipement LAGORA. - Délibération - (sans

Approbation de conventions de mécénats et acceptation de participation financière de partenaires privés. - Délibération -

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale. - Délibération -

Vente d'une emprise foncière appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame à Metz. - Délibération - (sans

Dénominations d'espaces publics. — Délibération -

Recrutement d'un agent contractuel. — Délibération - (sans

Désignations diverses. — Délibération - (sans

Indemnités de fonctions des membres du Conseil Municipal. - Délibération -

Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives. - Délibération -

Aménagement d'un Centre dInterprétation de lArchitecture et du Patrimoine (CIAP) à la Porte des Allemands. - Délibération - (sans

Convention entre la Ville de Metz et lAgence d'Urbanisme de lAgglomération Messine (AGURAM) au titre de l'année 2018. - Délibération -

ZAC DU SANSONNET — Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) 2017, et du report de 2 ans du terme de la convention de concession. - Délibération -

Acquisition d'une parcelle située sur le ban de BORNY. - Délibération - (sans

Acquisition d'une emprise foncière située dans la zone de Vallières. - Délibération - (sans

Avenant n° 4 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL. - Délibération -

Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz. - Délibération - (sans

Cession de l'immeuble s'is 33 bis Boulevard Maginot à Metz. - Délibération - (s'ans

Cession de la maison s'ise 22 en J'urue à Metz. - Délibération - (s'ans

Attribution de subventions d'investissements aux associations socio-éducatives. - Délibération - (sans

Subventions aux associations socioculturelles. - Délibération - (sans

Versement de subventions d'équipement au Conseil presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf et au conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes. - Délibération - (sans

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2017 par la SAEML UEM. - Délibération - (sans

Contrat déducation artistique et culturelle : passeport culturel et résidences dartistes. - Délibération -

Développements des Bibliothèques — Médiathèques de Metz. - Délibération -

Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

Mise en oeuvre dactions dans le cadre du Contrat local de santé. - Délibération - (sans

Fêtes de la Saint — Nicolas 2018. - Délibération - (sans

ZAC des Coteaux de la Seille — Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de l'année 2017. - Délibération -

Adhésion à l'Association Française de lEclairage. - Délibération -

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -