Conseil municipal du 27/09/2018
33
délibérations
12
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
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Débloquer le résumé IADélibérations (33)
Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2017. - Délibération -
Adoption du projet éducatif territorial 2018-2021. - Délibération -
Déploiement de l'aide aux devoirs. — Délibération -
Inauguration et fonctionnement du nouvel équipement L'AGORA. - Délibération - (sans
Approbation de conventions de mécénats et acceptation de participation financière de partenaires privés. - Délibération -
Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale. - Délibération -
Vente d'une emprise foncière appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame à Metz. - Délibération - (sans
Dénominations d'espaces publics. — Délibération -
Recrutement d'un agent contractuel. — Délibération - (sans
Désignations diverses. — Délibération - (sans
Indemnités de fonctions des membres du Conseil Municipal. - Délibération -
Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives. - Délibération -
Aménagement d'un Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (CIAP) à la Porte des Allemands. - Délibération - (sans
Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Messine (AGURAM) au titre de l'année 2018. - Délibération -
ZAC DU SANSONNET — Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) 2017, et du report de 2 ans du terme de la convention de concession. - Délibération -
Acquisition d'une emprise foncière située dans la zone de Vallières. - Délibération - (sans
Avenant n° 4 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL. - Délibération -
Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz. - Délibération - (sans
Cession de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz. - Délibération - (sans
Cession de la maison sise 22 en Jurue à Metz. - Délibération - (sans
Attribution de subventions d'investissements aux associations socio-éducatives. - Délibération - (sans
Subventions aux associations socioculturelles. - Délibération - (sans
Versement de subventions d'équipement au Conseil presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf et au conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes. - Délibération - (sans
Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2017 par la SAEML UEM. - Délibération - (sans
Contrat d'éducation artistique et culturelle : passeport culturel et résidences d'artistes. - Délibération -
Développements des Bibliothèques — Médiathèques de Metz. - Délibération -
ZAC des Coteaux de la Seille — Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de l'année 2017. - Délibération -
Acquisition d'une parcelle située sur le ban de BORNY. - Délibération - (sans
Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans
Mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Contrat local de santé. - Délibération - (sans
Fêtes de la Saint — Nicolas 2018. - Délibération - (sans
Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage. - Délibération -
Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -
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