29 mars 2018

Acquisition de terrains de l'Etat en vue de leur cession à lURM boulevard du Pontiffroy. - Délibération - (sans

Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale Boulevard de Trèves. - Délibération - (sans

Transfert en pleine propriété à Metz Métropole des bâtiments du CESCOM et de la Maison de lEntreprise. - Délibération - (sans

Vente d'un bien immobilier par le Consistoire Israélite de la Moselle. - Délibération - (sans

Désaffectation de locaux scolaires et de logements. - Délibération - (sans

Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz. - Délibération -

Subventions de fonctionnement pour les associations socio-éducatives. - Délibération - (sans

Attribution d'une subvention à lAmicale du Personnel de Metz et Assimilés. - Délibération -

Versement de la contribution financière pour 2018 au Centre Pompidou-Metz. - Délibération - (sans

Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte. - Délibération -

S'outien aux associations œuvrant dans le d'omaine des arts visuels et c'omplément de programmation. - Délibération -

Saison sportive 2017/2018 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

Attribution de subventions en faveur de projets santé et handicap. - Délibération -

Subventions à des associations de développement durable au titre de l'année 2018. - Délibération -

Projet daugmentation de capital et de modification statutaire de la SPL SAREMM. - Délibération -

Avenant N°2 à la Convention scolaire avec la Ville de WOIPPY. - Délibération -

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - (sans