Conseil municipal du 29/03/2018

Metz 29 mars 2018 17 délibérations
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17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
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Acquisition de terrains de l'Etat en vue de leur cession à l'URM boulevard du Pontiffroy. - Délibération - (sans

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Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale Boulevard de Trèves. - Délibération - (sans

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Transfert en pleine propriété à Metz Métropole des bâtiments du CESCOM et de la Maison de l'Entreprise. - Délibération - (sans

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Vente d'un bien immobilier par le Consistoire Israélite de la Moselle. - Délibération - (sans

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Désaffectation de locaux scolaires et de logements. - Délibération - (sans

💶 Finances & Budget 3 délibérations
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Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz. - Délibération -

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Subventions de fonctionnement pour les associations socio-éducatives. - Délibération - (sans

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Attribution d'une subvention à l'Amicale du Personnel de Metz et Assimilés. - Délibération -

📄 Autres decisions 2 délibérations
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Versement de la contribution financière pour 2018 au Centre Pompidou-Metz. - Délibération - (sans

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Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte. - Délibération -

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des arts visuels et complément de programmation. - Délibération -

Sport 1 délibération
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Saison sportive 2017/2018 : Accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

❤️ Social & Santé 1 délibération
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Attribution de subventions en faveur de projets santé et handicap. - Délibération -

🌱 Environnement 1 délibération
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Subventions à des associations de développement durable au titre de l'année 2018. - Délibération -

👥 Ressources humaines 1 délibération
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Projet d'augmentation de capital et de modification statutaire de la SPL SAREMM. - Délibération -

🎓 Éducation 1 délibération
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Avenant N°2 à la Convention scolaire avec la Ville de WOIPPY. - Délibération -

🏛️ Administration 1 délibération
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Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - (sans

WEB metz_webdelib:2018-03-29
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