22 février 2018

Convention de réservation de logements sociaux. - Délibération -

FOURRIERE AUTOMOBILE : approbation du choix du contrat et du concessionnaire du service public. - Délibération -

Cession à Metz — Métropole de terrains c'ommunaux s'itués dans la ZAE Actipôle Petite Voëvre. - Délibération - (s'ans

Cession de terrains c'ommunaux Boulevard S'ébastopol. - Délibération - (s'ans

Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale rue Paul Langevin à Metz-Borny. - Délibération - (sans

Cession d'une emprise communale à la SCI HAUPLO rue Baudoche. - Délibération - (s'ans

Rétrocession à la Ville de Metz d'une emprise foncière rue Claude Bernard en vue de son intégration dans le domaine public communal. - Délibération - (sans

Acquisition de parcelles situées sur le ban de BORNY. - Délibération - (sans

Acquisition d'un ensemble immobilier au 138 rue de Vallières. - Délibération - (sans

Acquisition de deux parcelles par la procédure des biens vacants et sans maitre. - Délibération - (sans

Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2009 portant sur la cession et la mise à disposition de terrains communaux situés entre la rue du Général Ferrié et le boulevard Victor Demange. - Délibération - (sans

Cession du pavillon s'is 6 rue au Blé à Metz. - Délibération - (s'ans

Cession de véhicules d'ésaffectés et de matériels divers. - Délibération - (s'ans

Convention avec l'Institut N'ational de l'Audiovisuel (INA) et le C'entre N'ational du C'inéma et de l'image animée (CNC) pour la mise à disposition d'archives en l'igne. - Délibération -

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2017. - Délibération -

Dispositif Habiter Mieux. — Délibération - (sans

Aide au Premier Départ en Centre de Vacances. - Délibération - (sans

Programmes 2018 d'entretien de léclairage urbain et des ouvrages dart non routiers. - Délibération - (sans

Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives. - Délibération -

Versement de la subvention 2018 à l'association TCRM-Blida. - Délibération -

Versement de la subvention 2018 à l'association Passages. - Délibération -

Financement dactions dans le cadre du Contrat de Ville - 1ère programmation 2018. - Délibération - (sans

Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de lAgence France Locale. - Délibération -

Contrat Territorial dEducation Artistique et Culturelle 2018-2020. - Délibération -

Cession de parcelles communales à la Société du Nouveau Port de Metz sur la commune de la Maxe. - Délibération - (s'ans

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération - (sans

Avis concernant une demande de remise gracieuse et décharge de responsabilité pour la régie davances du service du personnel. - Délibération - (sans