25 juin 2020
29
délibérations
6
Finances & Budget
5
Sécurité
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Remise gracieuse accordée à un usager sur des dettes (prestations prestations périscolaires) - 3276 €
DSP piscine municipale — fixation des tarifs
DSP piscine — fixation des tarifs
Tarifs de la TLPE à compter du 1er janvier 2021
Tarifs afférents à Taxe de séjour à compter du 1er janvier 2021
Revalorisation participation financière de la ville aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé
Commission des marchés communaux d'approvisionnement - création - désignation des représentants du conseil municipal
Commission d'appel d'offres — caractère permanent - conditions de dépôt des listes de candidats
Commission des contrats de concession — désignation des membres
Commission d'appel d'offres — désignation des membres
Commission des contrats de concession — caractère permanent - conditions de dépôts des listes de candidats
Indemnité exceptionnelle au personnel municipal en raison de l'état d'urgence sanitaire
Modalités d'exercice du droit à la formation des élus et de remboursement de leurs frais de déplacement
Majoration des indemnités versées au maire et aux adjoints
Indemnités de fonction des membres du conseil municipal
SEMADS — désignation du représentant du conseil municipal
EPT GPSO — commission locale d'évaluation des charges territoriales (CLECt) -désignation des représentants du conseil municipal
Création de 6 commissions permanentes — désignation des membres
SIGEIF — désignation des représentants du conseil municipal
CCAS — fixation du nombre de membres du conseil d'administration - désignation des membres du conseil municipal
Autorisation donnée au maire pour déposer un permis de construire- Centre social Millandy
Rapport d'activités 2019 du Centre social et demande de subvention
Élection de 9 conseillers territoriaux à l'EPT Grand Paris Seine Ouest
DSP piscine — choix du délégataire du nouveau contrat - société VERT MARINE
DSP patinoire — avenant 3 au contrat- prolongation du contrat
Autorisation donnée au maire pour déposer une demande de permis de construire-préau école élémentaire Camus-Pasteur
SPL seine ouest aménagement — désignation du représentant du conseil municipal
Engagement de la ville au contrat Eau — Trame verte et bleue -Climat 2020
Demande d'adhésion de la Ville de Meudon au syndicat intercommunal du cimetière de Clamart
Document intégral
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Délibérations
Ce tableau regroupe toutes les délibérations du Conseil municipal de la Ville de Meudon depuis 2020
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