10 août 2020
43
délibérations
13
Finances & Budget
13
Autres decisions
5
Administration
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Délibérations (43)
Indemnisation du Quai, centre dramatique national angers pays de la loire
Indemnisation de la société Blue line productions
Exoneration des redevances dues par les commerçants occupant les marchés d'approvisionnement communaux - covid 19
Exonération des redevances d'occupation du domaine public - covid 19
Revalorisation de la participation financière (2020) de la ville à l'achat de vélos électriques par les particuliers
Contrat de soutien du département 92 à la commune - covid 19
Budget supplémentaire — exercice 2020
Indemnisation d'Atelier théâtre actuel
Subvention exceptionnelle au Fonds arménien de France
Garantie communale pour le transfert de 2 emprunts à la Fondation diaconesses de reuilly
Commercialisation des activités culturelles du musée d'art et dhistoire sur le site exploreparis.com
Subvention exceptionnelle à la croix rouge française- explosions survenues à beyrouth le 4 août 2020
Budget participatif — modification du règlement - création d'un jury de recevabilité des projets
Nouvelles modalités de remboursement des frais de déplacement des agents de la ville
Modification de la charte du télétravail annexée au règlement intérieur applicables aux agents municipaux
CLECT de la métropole du grand paris — désignation des représentants du conseil municipal
Commission communale des potagers meudonnais - création - règlement -convention type - désignation des représentants du conseil municipal
Temps de travail — modification des protocoles ARTT applicables aux agents municipaux
Établissements d'enseignement — désignation des représentants du conseil municipal
Groupement de commandes avec GPSO pour l'achat de masques chirurgicaux et de protection
Comité d'éthique de la vidéoprotection créé en 2010 - désignation des représentants du conseil municipal
Comité stratégique du grand paris — désignation des représentants du conseil municipal
Règlement intérieur de la ludothèques La Ruche
Recrutement d'apprentis au sein de la ville
Dénomination de la place centrale de meudon la forêt "place Henry Wolf"
Règlement intérieur du conseil municipal mandat 2020-2026 - délibération et règlement annexé
Service public de la piscine — création de nouveaux tarifs - abonnement annuel (avenant au contrat d'affermage)
Principe de la délégation du service public de la fourrière pour véhicules
Rapport d'activité 2019 du délégataire du service public de la fourrière - véhicules
Rapport d'activité 2018/2019 du délégataire du service public de la patinoire
Rapport d'activité 2018/2019 du délégataire du service public de la piscine
Régularisation du cadastre de meudon la forêt - acquisition d'emprises publiques appartenant à la SA HLM IRP
Convention d'intervention foncière avec l'EPF Ile de France - aménagement de terrains situés dans le secteur Rodin
Modification des conditions de cession du terrain AR 313 situé avenue henri dalsème à Meudon handicap
Servitudes de passage au profit de Meudon handicap - projet de construction du foyer d'accueil médicalisé sis avenue henri dalsème à meudon la forêt
Création de la SAS "seine ouest aménagement et développement" - statuts
SEM LOGEMENT "seine ouest habitat et patrimoine" -statuts-capital-indemnités-désignation des représentants du conseil municipal
Avis du conseil municipal sur la cession des logements implantés sur le territoire communal appartenant à l'OPH SOH au profit de la SEMADS
Dénomination de la salle de sports sise sous-sol école Monnet-Debussy "salle de sports Alphonse Halimi"
Modification du régime indemnitaire de certains agents
Commission des marchés d'approvisionnement - désignation d'un nouveau représentant du conseil municipal
Comité consultatif des jumelages — création - composition - désignation des représentants du conseil municipal
CLSPD — bilan des actions 2019 et perspectives 2020
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Délibérations
Ce tableau regroupe toutes les délibérations du Conseil municipal de la Ville de Meudon depuis 2020
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