15 décembre 2022
26
délibérations
7
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - année 2022
Transfert de la compétence vidéo — protection à l'EPT GPSO
Temps de travail des agents municipaux — modernisation des règles de gestion
Autorisation donnée au Maire pour faire procéder aux enquêtes de recensement de la population en 2023
Groupement de commandes avec l'EPT GPSO — diagnostics sanitaires des arbres
Modification du règlement intérieur du conseil municipal de Meudon
Dérogations à la règle du repos dominical dans les commerces de détail - année 2023
Fiscalité directe — fixation des taux pour l'année 2023
Classes à actions pédagogiques pour les écoles publiques - subventions versées (année 2023)
Contrat de développement avec le département des Hauts-de-Seine - période 2022-2024
Décision modificative n°2 du budget principal de l'année 2022
Revalorisarion de plusieurs tarifs
Vote des budgets primitifs (exercice 2023)
Constitution d'une servitude de cour commune au profit de SOHP sur la parcelle AR 312 située 3 avenue Henri Dalsème
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec SOHP - aménagement des abords du marché Maison Rouge - volumes appartenant à SOHP
Acquisition d'emprises publiques situées avenues de Gaulle et Celle - appartenant à la copropriété Verrières Joli Mai
Constitution et suppression de servitudes sur les terrains sis 6 rue paul houette parcelles AB 519 et 520
Adoption de la charte Ecowatt des collectivités territoriales
Adhésion de la ville de Meudon au CEREMA - désignation de 2 représentants
Modification du tableau des effectifs du personnel communal - année 2022
Liste des affaires examinées en séance du conseil municipal du 15 décembre 2022
Modification unilatérale n°1 du contrat de DSP de la piscine municipale conclu avec Vert Marine 92190
Nouvelles modalités d'exercice du droit à la formation des élus et de remboursement de leurs frais de déplacement
Débat sur les orientations du PADD dans le cadre de l'élaboration du PLUi de l'EPT GPSO
Prime d'intéressement pour les agents de la filère police municipale et les assistantes maternelles
Sectorisation scolaire des écoles publiques de Meudon à compter de la rentrée scolaire 2023
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Délibérations
Ce tableau regroupe toutes les délibérations du Conseil municipal de la Ville de Meudon depuis 2020
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